Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 Juin 2019

Sujets traités : Rapport d'activités 2018 d'ENEDIS / Rapport d'activités VEOLIA 2018 / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2018 / Adhésion au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable au 01.01.2020 / Effacement de réseaux - Marché à bons de commande / Effacement de reséaux  rue de l'Huilerie Validation du marché et plan de financement / Achat d'un enrouleur - Choix du fournisseur / Achat de 2 véhicules - Choix du fournisseur /Chaufferie bois - remplacement de l'automate / Réfection de la couverture du logement de Crézières / Saisine du comité Technique pour l'augmentation de temps de travail de 2 agents / Horaires du secrétariat pendant les vacances d'été 2019 / Convention de mise à disposition de personnel du service intérim du centre de Gestion de Saint-Maixent / Fête du 14 Juillet 2019 - Tarifs pour les repas organisés à Crézières et La Bataille / Convention avec des propriétaires pour la pose de photos sur murs privés / Modification de régie pour intégrations des locations de logements communaux / Adhésion au CAUE 79 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement / Modification des statuts de l'agence Technique Départementale ID79 / Convention pour installation de ruches communales / Scénographie du musée - Actualisation du plan de financement /  Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Mai 2019

Sujets traités : Adoption des statuts actualisés de la Communauté de Communes Mellois en Poiitou / Adhésion de la Communauté de Communes Mellois en Poitou au Syndicat Mixte du Bassin Versant dela Sèvre Niortaise / Mise en place du Régime Indémnitaire 'RIFSEEP" des agents de la commune nouvelle / Mise en plae de l'indémnité élections / Cimetière de Chef-Boutonne - Reprise des concessions / Achat de matériel pour les services techniques / Scénographie du musée du Château - Attribution du marché de Maitrise d'oeuvre / Plateaux surélevés - Rue de la Laiterie / Enfouissement de réseaux - Marché à bons de commande / Réparation du béton désactivé rue du Grand Four / Numérotation / Acquisition de petit patrimoine / Attribution de subvention / Programme d'animations de l'été / Permanence des élections européennes du 26.05.2019 / Création de poste - Filière culturelle / Convention avec la poste pour une mise à disposition de locaux Communaux / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Avril 2019

Sujets traités : Démission d'un adjoint - Remplacement / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "service eaux" / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "Parc Locatif" / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "Lotissements"/ Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget principal / Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie (SCDECI) partenariat avec le service départemental d'incendie et de secours / Droit de priorité dans le cadre de la cession d'un bien du domaine privé de l'état / Validation du périmètre de protection des abords / Convention de mise à dispositon de biens avec le SIVU Syndicat de Voirie de la Boutonne / Convention de partenariat avec la communauté de communes Mellois en Poitou pour l'organisation de formation de personnel mutualisées / Convention de partenariat de lecture publique entre la commune et le département 79 / Convention avec le Syndicat SMAEP 4B pour la fourniture d'eau au hameau "Le Grand Maboué" / Avenant au bail signé avec TDF / Projet de préau sur la place des Chaumias - Maitrise d'Oeuvre - Financement  / Acquisition d'un bien immobilier à Tillou / Personnel communal - modalités de réalisation des heures supplémentaires / Bilan trimestriel des achats réalisés dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal / Concours photos - Règlement 2019 / Concours des maisons fleuries - Règlement 2019 / Projet d'installation de ruchers sur des parcelles communales / Attribution de subventions / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Mars 2019

Sujets traités : Commune de La Bataille Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Crézières Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Tillou Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe Parc Locatif compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe du Service des Eaux Commune de chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe de La Garenne du Bois aux Pins Commune de Chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Programme d'investissements 2019 / Acquisition de terrain rue de la Pirounelle / Biens sans maitre / Mise à jour du taux de promotion aux avancements de grade / Avancement de grade / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 04 Mars 2019

Sujets traités :Château de Javarzay Bilan 2018 / Scénographie du Château de Javarzay - Plan de financement Lancement de la consultation pour une mission de maitrise d'oeuvre / Attribution de subvention / CCAS Politique Règlement 2019 / Convention utilisation Minibus / Convention entre le CIAS avec la commune pour la mise à disposition du personnel communal / Stationnement des commerçants ambulants / Opportunité d'acquisition immobilière pour la sécurisation d'une intersection à Tillou / Convention entre la commune et la communauté de Communes Mellois en Poitou pour l'instruction des documents d'urbanisme / Acquisition d'un terrain pour améliorer l'accessibilité du cimetière de Crézières / Création d'une commission cimetière / Organisation des services techniques /  Situation de l'éolien sur la Commune / Bilan de l'activité 2018 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 04 Février 2019

Sujets traités : Autorisation de poursuites et admission en non-valeurs / Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Consultation du CDG79 / Convention avec le Conseil Départemental 79 pour utilisation du stade par les collegiens / Commission communale des impôts directs - Présentation d'une liste de membres / Bilan de la saison de pêche dans l"étang de Javarzay / Adoption du règlement de pêche dans l'étang de Javarzay 2019 et des tarifs / Tarif dérogatoire liée à la fermeture de l'étang en 2018 / Achats de divers équipements ou matériels / Travaux de reprise de trottoir sur la place Cail suite à une dégradation / Carte d'achat public pour faciliter les achats / Rénovation du Château de Javarzay - 2ème tranche - Financement / Programmation 2019 des travaux de voirie réalisés avec le SIVU / Règlement d'attribution des subventions communales / Attribution de subventions communales aux associations / Effacement de réseaux - Recours à un marché à bons de commande / Marché à bons de commande prestations complémentaires du bureau d'études SITEA de Niort / Marché à bons de commande complément d'assistance à maitrise d'ouvrage d'Enedis / Jumelage avec Agave au TOGO / Point sur les dotations Départementales CAP 79 des 4 communes historiques / Démarche SPR (Site Patrimonial Remarquable) / Cimetières : création de cavurnes / Composition du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 08 Janvier 2019

Sujets traités : Election du Maire / Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints / Actualisation de la Charte de la Commune / Attribution des indémnités de fonction au Maire et adjoints / Détermination des commissions communales / Désignation des délégués représentant la commune au Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres / Désignation des délégués au Syndicat à Vocation Unique de Voirie de la Boutonne (S.I.V.U Voirie) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable 4B (S.M.A.E.P) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Aménagement et de la Gestion du Bassin de la Boutonne / Désignation des délégués au Lycée Professionnel Jean-François Cail / Désignation des délégués au Collège François Truffaut / Désignation des délégués représentant la commune au CNAS / Désignation des délégués au Syndicat des Pompes Funèbres / Désignation du correspondant Sécurité Routière / Désignation des délégués aux Petites Cités de Caractères / Désignation du correspondant Défense / Désignation d'un représentant à l'Association Foncière de Crézières / Représentant pour siéger à la commission électorale / Fixation du nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale de Chef-Boutonne et désignation des membres / Election des membres de la commission d'Appel d'Offres / Frais de déplacement des élus / Délégations du Conseil Municipal au Maire / Tableau des effectifs / Création de postes pour le transfert du personnel / Création de régies de recettes et d'avances / Adhésion au CNAS / Risques statutaires / Convention de dématérialisation des actes / Adhésion à l'agence ID 79 / Prise en charge des dépenses d'investissement / Charte de l'élu / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Décembre 2018

Sujets traités : Restitution du diagnostic de l'équipement commercial de Chef-Boutonne fait par la Chambre de Commerce et d'Industrie 79 et la Chambre des Metiers et de l'Artisanat 79 / Projet d'aménagement de la rue de la Laiterie / Projet d'aménagement aux abords des Services Techniques Place Pré / Enfouissement des réseaux rue de l'Huilerie / Utilisation de l'aile Est des locaux de l'ex -SAST / Rénovation du Château de Javarzay - Tranche 3 / Convention de passage sur un trottoir pour les travaux d'un particulier / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Novembre 2018

Sujets traités : Transfert de la Gendarmerie de Chef-Boutonne à la CDC Mellois en Poitou / CDC Mellois en Poitou - Modification d'une compétence obligatoire "Aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intéret communautaire ; Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale" pour le transfert des "Zones d'aménagement concerte d'intéret communautaire" / Pacte financier et fiscal de la CDC Mellois en Poitou / Transfert de la compétence "Contribution au service départemental d'incendie et de secours" à la CDC Mellois en Poitou / Adoption des statuts de la CDC Mellois en Poitou / Rapport de la CLECT - Commission Locale D'Evaluation des Charges Transférées / Convention de partenariat entre la CDC Mellois en Poitou et la commune pour les interventions techniques à la Gendarmerie de Chef-Boutonne / Attribution de subventions / Tarifs de l'eau 2019 / Dénomation de rues et voies / Extension du réseau électrique dans le cadre du projet de construction de l'EHPAD / Etude de faisabilité SOLIHA pour la maison Place du Grand Four / Décisions modificatives de fin d'excercice / Médiathèque Municipale - Tarifs 2019 / Mise à jour de l'actif de la commune / Actualité de la convention avec le Syndicat 4B pour l'alimentation en eau potable du Grand Maboué / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Octobre 2018

Sujets traités : Projet de jumelage avec Agavé au TOGO / Attribution de subventions / Tarifs communaux 2019 / Point sur l'évolution de l'organisation de la "Commune Nouvelle" / Création et modification de postes au Service Technique / Achat de logiciels de gestion / Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (Nouvelle Appellation Sites Patrimoniaux Remarquables) - Validation du dossier / S.P.R. Partenariat avec la Fondation du Patrimoine / Concours d'un architecte conseil / Taxe d'aménagement : exonération de la part communale / Achat de terrain dans le cadre de la mutualisation des projets avec la construction de l'EHPAD / Esquisse de la réhabilitation de la maison Place du Grand Four / Travaux de rénovation d'un logement Place Emile Thomas / Règlement de l'étang et des abords du Château de Javarzay / Bilan de l'utilisation des bornes électriques situées sur le territoire communal / Utilisation de l'aile Est du SAST / Mise en réseau des bibliothèques : Ecritures comptables pour cession des ordinateurs / Transformation du Syndicat Mixte de Voirie de la Boutonne en Syndicat à Vocation Unique de Voirie de la Boutonne au 1er Janvier 2019 / Mutualisation de la chaufferie de l'EHPAD avec celle du Lycée - Mission de contrôle technique et mission SPS / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 septembre 2018

Sujets traités : Communauté de Communes Mellois en Poitou - Prise de nouvelles compétences et restitution de compétences aux communes / Communauté de Communes - Adhésion au Syndicat des Vallées du Clain Sud / Achat d'ordinateurs / Achat de matériels divers / Chaufferie bois - Installation d'un automate / Travaux de réseau d'eau Avenue Auguste Gaud / Convention de partenariat pour l'entretien de la parcelle de Coupeaume / Entrée commune du futur EHPAD et du lycée des Métiers avenue Louis Doignon - APS / Scénographie du musée du Château de Javarzay Plan de financement suite à la recherche de partenaires financiers / Quartier de la Plaine - Point sur les travaux de réhabilitation et sur le financement de l'opération / Défence incendie - suite à donner au projet après notification de refus au titre de la DETR 2018 / Intégration de la partie EHPAD du CCAS au CIAS / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 27 Août 2018

Sujets traités : Création d'une commune nouvelle au 1er Janvier / Exonérations fiscales / Lissage des taux dans le cadre de la création d'une commune nouvelle / Questions diverses.

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