Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 septembre 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Jumelage avec le Togo - Action de partenariat / Personnel communal - Tableau des effectifs / Opération de revitalisation du territoire - Avenant 2 / Travaux rue du commerce - Convention avec Orange / Acquisition de terrain - proposition d'un particulier / Rénovation du centre culturel et de la salle R. Quiard - Avenant / Adhésion à la centrale d'achats Canut / Rénovation des halles - Maîtrise d'oeuvre / Parc locatif - Dépôt de garantie / Budget principal - Décision modificative n°3 / ENEDIS - EDF - Rapport d'activités 2024 / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 octobre 2025

Sujets traités :  Adoption des comptes-rendus des séances du 21 juillet et du 22 septembre 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / CC Mellois en Poitou - RPQS Service Assainissement 2024 / CC Mellois en Poitou - Rapport d'activité 2024 / CC Mellois en Poitou - Schéma de mutualisation 2026-2028 / CC Mellois en Poitou - Transfert de la compétence Eau / CC Mellois en Poitou - Modification des statuts / Travaux rue du commerce - Validation de l'opération / Recensement de la population - Agents recenseurs / Protection sociale - Prévoyance et santé - Participation de la commune / Achat de matériel - Ordinateurs / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 21 juillet 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 16 juin 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapport d'activités 2024 SIVU VOIRIES La Boutonne / Rapport d'activités 2024 VEOLIA / Rapport d'activités 2024 SMAEP 4B / Rapport sur le prix et la qualité du service Gestion des déchets de la Communauté de communes mellois en poitou / CDCMP Remaniement de la redevance spéciale / Adoption du plan local d'ubanisme intercommunal valant programme local de l'habitat / Travaux de voirie Place du petit Maure et rue du commerce - avenant / Terrains aux abords de la Boutonne - Fin de l'enquête publique - Suite du dossier / Boutique du château / Médiathèque : changement de logiciel métier / Animation - demande d'aide auprès du Conseil départemental des Deux-Sèvres / Garenne de Javarzay - Désengagement d'un candidat à l'achat d'une parcelle / Bilan des investissements du 2e trimestre dans le cadre de l'enveloppe autorisée / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 juin 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 19 mai 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Sécurisation route de Melle - Achat bande de terrain Madier / Eglise de Tillou - Etudes préalables aux travaux de restauration / Téléphonie - Convention avec la Communauté de communes Mellois en Poitou / Bâtiment avenue Auguste Gaud - Offre d'achat / Bâtiment désaffecté - Proposition faite à la collectivité / Schéma Directeur de Voiries - Travaux 2026 / Prêt court terme / Jumelage avec le Togo - Création d'un groupe de travail / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 mai 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 14 avril 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Panneaux photvoltaïques - Désignation de la personne morale organisatrice de l'installation - Convention avec le Centre régionale des énergies renouvelables / Convention avec Ceteris pour la recherche d'un kinésithérapeute / Promotion des sites touristiques - Carte Mélipass / Décisions budgétaires modificatives / Personnel Communal - modification du tableau des effectifs / Résidence des Halles - Point d'étape / Travaux de voirie - Aménagement de l'avenue / Maison Ida Lucas - Point d'étape / Syndicat 4b - modification des statuts concernant les compétences / Redevance d'occupation du domaine public - Séolis - Gérédis / Vente de livres de la Médiathèque Marguerite Gurgand / Rapport des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 14 avril 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 24 mars 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Tarifs du SPIC Energies pour la chaufferie Doignon / SPIC Energies - Affectation de résultats / SPIC Energies - Budget Prilmitif 2025 / Budget Annexe Parc Locatif - Affectation de résultats / Budget annexe Parc Locatif - APCP pour Ilot Place Cail - Patrie Logements commerces / Budget annexe Parc Locatif - Budget Primitif 2025 / Budget annexe Garenne de Javarzay - Budget Primitif 2025 / Budget Principal - affectation de résultats / Budget Principal - A.P.C.P. pour l'Ilot Place Cail - Partie Publique / Budget Principal - A.P.C.P Rénovation énérgétique / Budget Principal - Vote des taux d'imposition / Budget Principal - Budget Primitif 2025 / Programme d'investissements 2025 / Ecritures de transfert de biens et avance / Dénomination de rues / Dénomination de l'Ilot Place Cail / Candidature pour le fond du projet de territoire / Présentation du programme des animations 2025 / Bilan des investissements réalisés dans le cadre de la délégation du 1er trimestre 2025 / Choix du Maitre d'Oeuvre pour la réparation des Halles / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 24 mars 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 24 février 2025 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de Subventions / Comptes de gestion des budgets municipaux / Comptes administratifs 2024 de la commune (Parc locatif, Garenne de Javarzay, Budget principal, SPIC Energies) / Réflexion sur le programme des investissements 2025 / Ouverture d'une ligne de trésorerie / Affectation des emprunts / Avenants pour l'Ilot Place Cail / Choix du maître d'oeuvre pour les églises de La Bataille et de Javarzay / Fixation des tarifs de vente pour le château de Javarzay / Modalités pratiques de l'escape game au château de Javarzay / Accès aux services en ligne proposés par l'office de tourisme - Convention de partenariat / Enquête publique pour l'exploitation d'une unité de méthanisation à Villefollet / 80e anniversaire de la Libération - Convention de partenariat / Jeu Circino, le chasseur de trésors - Convention de partenariat / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 24 février 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 27 janvier 2025 / Rapport d'activités de la Médiathèque 2024 / Information de la communauté de Communes Mellois en Poitou / Election du Maire délégué de Tillou suite à la démission de Claude PAPOT / Attribution de Subventions / Adressage sur la commune / Programme 2025 des travaux de voirie avec le SIVU, Voirie de la Boutonne / Location de vélos - point étape sur réflextion et suite à donner / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 27 janvier 2025

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2024 / Communauté de communes Mellois en Poitou : intervention de la Vice-Présidente en charge de l'enfance jeunesse /  Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Etang de peche de Javarzay - Bilan de la saison 2024 / Etang de peche de Javarzay - Règlement 2025 / Cyclone Chido à Mayotte / Centre de Gestion 79 - Prévoyance / Centre de Gestion 79 - Adhésion au marché pour la protection des données / Centre de Gestion 79 - Adhésion au service mobilités - Evolutions professionnelles des agents / Centre de Gestion 79 - Avenants pour atualisation des tarifs pour 2025 / Personnel communal - Gestion des accroissements temporaires d'activité / Organigramme politique du pôle culture et communication / Organigramme politique du pole culturel et commucation / Château de Javarzay - remplacement d'une carte SSI / Rénovation énergétique Centre Culturel et Salle Raymond Quiard - Avenants / Eau régularisation de TVA résiduelle / Centre de Secours de Chef-Boutonne - Rapports d'activités 2024 / Bilan des investissements du 4ème trimestre 2024 - enveloppe autorisée / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 décembre 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 18 novembre 2024 / Information de la Communauté de communes Mellois en Poitou /  Bilan de la saison 2024 du Château et perspectives 2025 / Création d'un "ESCAPE GAME" au sein du Château / Location de vélos - réflection avec d'autres communes / Tarifs municipaux 2025 / Ouvertures du lotissement de la Gare : Financement / Acquisition d'une balayeuse / Rénovation des services techniques : Validation devis 1ère tranche / Rénovation énergétique : Avenants / Actualisation des APCP Autorisations De Programme Et Crédits De Paiements / Décisions modificatives comptables de fin d'excercice 2024 / Prise ne charge des dépenses d'investissement avant le vote du BO 2025 / Dossier DETR 2025 : Validation / Régime indémnitaire du Garde-Champêtre / Prise en charge de la Prévoyance / Convention d'occupation de salles communales pour le service Médecine du CDG79 / Convention avec le lycée JF Cail - Mesure de responsabilité / Association Foncière d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Crézières : désignation de membres / Rapports des commissions / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 novembre 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2024 / Information de la Communauté de communes Mellois en Poitou /  Convention pour la gestion des chiens errants avec Animal'or / Renovation énergetique : Avenants / Remplacement des ouvertures des logements du Lotissement de la Gare : Avenant / Acquisition d'une bande de terrain Chemin du Petit Genet / Acquisition de terrans aux abords de la Boutonne / Tableau des effectifs : avancement de grade / Balayage dans la commune / Relamping des batiments communaux / Adressage dans la commune / SPIC Energies - Modalités Financières / Personne Morale Organisatrice : Désignation / Décisions modificatives budgétaires / Investissements sur autorisation donnée au Maire du 3ème trimestre 2024 / Rapports des commissions.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 14 octobre 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 / Information de la Communauté de communes Mellois en Poitou /  CDC Mellois en Poitou - Rapport d'activités 2023 gestion des dechets / CDC Mellois en Poitou - Rapport d'activités 2023 assainissement / CDC Mellois en Poitou - Rapport d'activités 2023 / Attribution de subvention / EDF -ENEDIS - Rapport d'activités 2023 / SIVU Syndicat de Voirie La Boutonne Rapport d'activités 2023 / Convention entre l'association Foncière d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Crézières et la commune de Chef-Boutonne / Convention pour l'utilisation des équipements sportifs avec le Conseil Départemental 79 / Rue de la Pirounelle - Matérialisation pour la circulation des vélos / Rénovation énergetique - point d'étape et avenant / Budgets : décisions modificatives / Enquête publique - Parc éolien de la Ferme éolienne des Rabuadières / Rapports des commissions / Questions diverses.

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