Site officiel de la commune de Chef-Boutonne
Rechercher : 


elus_cg

commissions_cg

 

horaire_cg

 



comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 14 novembre 2022 / Convention d'opération de revitalisation du territoire(ORT) / Bilan de la saison 2022 du château de Javarzay / Convention d'objectifs avec le FC Boutonnais / Tarifs de location de salles et de lise à disposition du minibus au 1er janvier 2023 / Défense incendie- Validation des marchés et acceptation des devis / Défense incendie - Servitude de passage pour accès à la citerne / Ilot Place Cail - Lancement de la consultation /Emprunt pour financement d'opérations 2022 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023 / Décisions budgétaires modificatives de fin d'exercice 2022 /  Enquête publique pour une demande d’autorisation Unique de Prélèvement d'Eau bassin Charente aval et ses affluents porté par l’Organisme Unique de Gestion Collective de la Saintonge / Police Municipale - Tarifs d’enlèvement d’ordures déposées sur des sites non autorisés / Désignation d’un référent PAH / Mise à jour des numérotations de parcelles sur les actes de transaction entre la commune et le CIAS / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

 pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 Novembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022 / Bilan de la saison estivale 2022 / Foire de Javarzay - édition 2023 / Contrat groupé des risques statutaires du personnel 2023 / Dispositif de médiation proposé par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres / Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 79 pour l'utilisation des stades / Audit de l'église de Tillou - Plan de de financement actualisé / Sécurisation du carrefour et aménagement d'un logement à proximité de la mairie de Tillou - avenants aux marchés de travaux / Décisions modificatives budgétaires / Défense incendie - modalités / Désignation d'un correspondant incendie et secours / Dissolition du Syndicat des Pompes Funebres d'Alloinay / Transfert de la compétence électrique de la commune au SIEDS / Bilan des investissements sur autorisation, au 3ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 17 Octobre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2022 / Vente de terrain à Crézières / Vente d'un bien à Limalonges / Enquête publique - Ferme éolienne des Genets sas / Règlement intérieur de la Commune / Chaufferie de Tillou - rachat du prêt en cours / Dégradation du pont de Lussais / Réfection des fenêtres de toit des logements du lotissement de la Gare / Réhabilitation d'un îlot urbain Place Cail - validation de l'APD / Travaux de voirie - Place Cail / Plan lumière - point d'étape / Stratégie du projet de territoire 2030 de la CDC Mellois en Poitou / Décisions modificatives comptables / Rapport annuel sur le prix et la qualité 2021 du service assainissement de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activités 2021 de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activité 2021 du Syndicat à Vocation Unique Voiries de la Boutonne / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 19 Septembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 Juillet 2022 / Attribution de subventions / Actualisation de la numérotation des immeubles Place du Petit Maure / Marché pour la maintenance et l'entretien des chaufferies / SPIC : tarfis des cahufferies 1 et 2 de Chef-Boutonne / SPIC : décisions modifictives du budget / Parking du stade - Réfection du stade / Nouvelles éxonérations fiscales / Taxe d'aménagement - reversement à la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Schéma directeur de voiries : résultat de l'essai et programmation des travaux / Lancement du plan communal de sauvegarde - convention avec le SDIS / Journal municipal : actualisation de sa présentation et nouvelle dénomination / Stratégie du projet de territoire 2030 de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapport annuel du service d'élimination des déchets de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Création d'une commission communale avec les commerçants, artisans et entreprises de la commune / Nouvel EHPAD : point d'étape / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 11 Juillet 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 13 Juin 2022 / Médiathèque : bilan des activités 2021 / Médiathèque : achat de mobiliier / Travaux de voirie rue de la Pirounelle - Attribution du marché - Plan de financement / Effacement de réseaux rue de la Pirounelle : avenant au marché / SPIC : modification des affectations / Château de Javarzay : tarif d'occupation du site / ENEDIS - EDF : rapport d'activités 2021 / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B : rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - distribution - délégataire véolia / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - Production / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - Distribution / Pays d'Art et d'Histoire (PAH) : désignation d'un référent / Bilan des investissements autorisés sans délibération du 2ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 13 Juin 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 9 Mai 2022 / Médiathèque : achat de mobilier et demande subvention / Mairie de Tillou : réfection de la toiture et demande de subvention / Eglise de Tillou : attribution du marché pour l'audit et demande de subvention / Achat de panneaux / Achat d'un camion / Chaufferie : devis à valider / Effacement de réseaux - validation de la tranche de travaux 2022 et plan de financement / Mise en place d'astreintes pour les services techniques / Mise en place d'une convention-cadre avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou pour les prestations de service entre collectivités / Demande de subvention / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 9 mai 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 et 19 avril 2022 / Attribution de subventions communales / Demande de subvention pour l'animation de la médiathèque / Validation du nom de terrain / Effacement de réseaux - Marchés à bons de commande Lancement de la procédure / Schéma directeur de voiries - Présentation du diagnostic et des esquisses / Convention Enédis / Organisation des élections législatives de Juin 2022 / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 11 avril 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 14 Mars 2022 / Dénomination de l'école primaire / Petites Villes de Demain - Stratégie  / Schéma directeur de voiries - Rénovation de la rue de la Pirounelle - APS / Ilôt Place Cail - Point d'étape / Programme d'investissements 2022 / Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour le traitement et gestion des dossiers chômage / Attribution de subventions / Recensement des zones humides et des haies / Parc Eolien des Chateliers de Tillou - Actualisation de la convention / Parc éolien des Groies / Effacement de réseaux - Programmation 2022 / Partenariat avec la CDC Mellois en Poitou pour l'organisation de formations mutualisées / Bilan trimestriel des investissements autorisés par le Maire / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 19 avril 2022

Sujets traités : Budget parc locatif - autorisation de programmes crédits de paiement APCP Ilot Place Cail / Budget parc locatif - Affectation de résultats 2021 - Budget primitif 2022 / Budget Garenne de Javarzay - Budget primitif 2022 / Budget principal - SPIC Réseau de chaleur / Budget principal - Affectation de résultats 2021 / Budget principal - Vote des taux d'impositions / Budget principal - Budget primitif 2022 / Programme des animations 2022 / Effacement des réseaux / Panneaux entrées de bourgs / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 Février 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 17 Janvier 2022 / Attribution de subventions / Actualisation du régime indémnitaire liée au grade du garde champètre / Contrat groupe des risques statutaires / Ilot Place Cail - attribution des lots 1 désamiantage et lot 2 curage - démolition / Programme des travaux de voirie du SIVU / Ecopaturage - validation du dispositif et conventions avec les propriétaires / Convention avec les associations  "Les Amis du Château de Javarzay" et "C.A.I.L" / Organisation des élections Présidentielles des 10 et 24 avril 2022 / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 Mars 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte-rendu de la séance du 14 Février 2022 / Compte administratif et compte de gestion 2021 budget SPIC réseau de chaleur / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget de la Garenne / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget parc locatif / Compte administratif et compte de gestion 2021 Budget principal de la commune / Programme d'investissements 2022 / Eglise de Tillou : audit et plan de financement / Régulation patrimoniale des locaux de l'Ehpad actuel / Achat du parking côté Nord du futur Ehpad au CIAS Mellois en Poitou / Convention de servitudes côté Sud du futur Ehpad pour le réseau de chaleur avec le CIAS Mellois en Poitou (pour l'Ehpad) et la Région Poitou-Charentes (pour le lycée des métiers JF Cail) / Convention avec le CIAS Mellois en Poitou pour libérer les locaux de l'Ehpad actuel / Biens sans maître - Intégration au patrimoine communal / Projet éolien de la Ferme éolienne du Fourris - Enquête publique / Parc éolien des Chateliers de Tillou / Voie des Ammonites : validation du tracé / Convention avec le CCAS pour le service Mobilibus / Aide à l'Ukraine / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 17 Janvier 2022

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021 / Etang du château de Javarzay : Règlement de pêche 2022 / Tableau des effectifs : Actualisation / Audit énergétique du centre culturel : Présentation du rapport Cebi / Investissements : bilan 2021 – réflexion 2022 /  Ilot Place Cail : dossier de demandes de subventions / Organisation de l’arrivée du Garde Champêtre / Programme d’Animations 2022 : Partenariat avec les associations /  Tour Cycliste 2022 : Convention avec le Comité d’organisation /  Dossiers retraite des agents CNRACL : Convention 2022-2025 avec le Centre de Gestion / Vente d’un camion /  Rapport des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

pdf Consulter le compte rendu