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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 15 Novembre   2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 18 Octobre 2021 / Eglises de Crézières et Tillou - Actualisation du plan de financement des travaux prévus / Réhabilitation d'une maison en logement locatif à Tillou: attribution du lot "Menuiserie intérieur" / Convention avec la Fédération Française de Football pour l'utilisation du complexe sportif / Ilot urbain Place Cail: Validation de l'Avant-Projet Sommaire / Eglise de Tillou: Lancement de la consultation pour audit / Château de Javarzay: Modalités d'ouverture 2022 / Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine / Décisions budgétaires modificatives / Bilan des animations 2021 / Bilan des utilisations autorisées de crédits d'investissement du 3ème Trim 2021 / Compte rendu des élus référets de la CDC Mellois en Poitou /  Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 18 Octobre  2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 30 Septembre 2021/ Attribution de subvention / Installations campanaires des églises de Tillou et de Crézieres / Rénovation du Château de Javarzay : emprunt / Effacement du réseau : emprunt / Aménagement du logement de Tillou : lot 5 Menuiserie Intérieure / Convention avec la Fédération Française de Football pour l'instatallation des leds au complexe sportif J.Courivaud / Déploiement du nouveau mode de collecte des déchets sur le territoire communal : Convention avec la CDC Mellois en Poitou / Schéma directeurs des voiries : qualification et priorisation des rues / Communication communale : Création d'un groupe de travail / Parcs éoliens : point d'éatape / Communauté de communes Mellois en Poitou: Rapport d'activités 2020 / Compte rendu des élus référents de la CDC mellois en Poitou / Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 20 Septembre 2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 26 Juillet 2021 / Proposition d'organisation interne / Attribution de subventions / Aménagement d'un logement à Tillou : Conventions avec les concessionnaires / Parc Locatif : programme d'investisssements / Parc Locatif et SPIC : délégation du Conseil Municipal au Maire / Schéma directeur des voiries : attribution du marché de Maitre d'oeuvre / Travaux campanaires : remplacement du mouton à Crézières et électrification des cloches à Tillou / Muséographie du Château de Javarzay : Point d'étape - Avenants / Travaux intérieurs du Château de Javarzay : Point d'étape - Avenants / Mise en place d 'autorisation de programme et de crédits de paiements (A.P.C.P) pour l'ilot urbain Place Cail sur le budget annexe du parc locatif / SPIC Réseau de Chaleur : validation de devis et décisions budgétaires modificatives / Urbanisme : projet photovoltaïque / Déploiement du nouveau mode de collecte des déchets convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Utilisation par une association du complexe sportif convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Prolongation de la convention avec le C.D.G 79 pour la gestion des dossiers de retraite des agents / Rapport des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 26 Juillet  2021

 
Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 28 Juin 2021 / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de production du syndicat mixte d’alimentation en eau potable 4b / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de distribution du syndicat mixte d’alimentation en eau potable 4b / Rapport 2020 du délégataire AEP– Véolia / Rapport d’activités 2020 de la concession Enedis -Edf / Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets / Convention de délégation relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme / Bilan de l’aide covid / Centre culturel – Réfection de la peinture de la grande salle – Attribution du marché / Centre culturel – Réfection de la peinture de la grande salle – Demande de subvention / Mairie de Tillou – Réfection de la toiture / Sécurisation d’un carrefour et aménagement d’un logement à Tillou – point d’étape / Chateau de Javarzay – travaux intérieurs pour muséographie – Avenants / Harmonisation de la défense incendie sur les 4 communes historiques /Convention Petite Ville de Demain / Campagne de stérilisation des chats errants – convention avec l’association Félin pour l’autre / Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs / Bilan des dépenses d’investissement décidées par le bureau municipal au cours du 2ème trimestre 2021 / Compte rendu des élus référents de la CDC Mellois en Poitou
/ Rapports des commissions communales /  Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 31 Mai 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 3 Mai 2021 / Bilan d'activités 2020 de la Médiathèque Marguerite Gurgand / Attribution de subvention / Plan lummière Place Cail - Attribution du marché / Sécurisation d'n carrefour et aménagement d'un logement locatif à Tillou - Attribution des marchés de travaux / Défense incendie - Dossier dotation d'équipement des territoires ruraux DETR / Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins - Réalisation d'un prêt in fine / Organisation des élections Départementale et Régionale 2021 / Fonds de recyclage des friches / Ilot Place Cail - Mission contrôle - Mission SPS - Diagnostic avant travaux  / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 22 Mars 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance précédente / Installation d'un nouveau  Conseiller Municipal / Compte administatrif 2020 du Budget annexe du parc locatif / Compte administratif 2020 du Budget annexe Garenne du Bois aux Pins / Compte administatrif 2020 du Budget Principal de la Commune / Comptes de gestion 2020 des Budgets de la commune / Achat de deux aerateurs- Etangs de Javarzay / Travaux de refection du Logement N°3 de la Place E. Thomas / Effacement de réseaux Rue de La Pirounelle - Lancement de l'opération / Effacement de réseaux Rue de l'Huilerie / Programmation travaux de voirie 2021 / Demande de subventions / Travaux interieurs du Château de Javarzay- Avenants / Informatique - Choix du prestataire / France Services - Convention avec la Communauté  de Communes Mellois en Poitou / Petite ville de demain - Convention d'adhésion / Schéma directeur pour les investissements routiers / Certificat d'urbanisme de Tillou / Programmation des animations 2021 / Aménagement de nouveaux espaces publics / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 12 Avril 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 22 mars 2021 / Muséographie du Château de Javarzay - Validation des modalités d'ouverture 2022 / Budget primitif 2021 du budget annexe du parc locatif / Budget primitif 2021 du budget annexe "Garenne du Bois aux Pins /  Budget primitif 2021 du budget SPIC réseau de Chaleur / Vote des taux d'imposition / Programme des investissements 2021 / Budget primitif 2021 du budget principal de la commune / Convention avec le CIAS / Formation des élus / Bilan trimestriel des utilisations de crédits par le bureau municipal / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 22 Février 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance précédente / Rapport d'activités 2020 du SIVU Voirie La Boutonne / Communauté de Communes Mellois en Poitou - Pacte de gouvernance / Communauté de Communes Mellois en Poitou - Rapport de la CLECT / Convention de transfert des biens du service des eaux vers le Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable 4B / Château de Javarzay - Muséographie - avenants / Programme d'investissements 2021 / Services techniques - Achat de petits matériels / Evolution du parc informatique - matériels et gestion / Ilot central Place Cail - Mission d'assistance à maitise d'ouvrage / Convention de partenariat financier avec le Conseil Départemental 79 pour mise à disposition des équipements sportifs pour les collégiens / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 25 Janvier 2021


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance précédente / Présentation du bilan de la saison 2020 du Château de Javarzay / Evolution du parc informatique et de sa gestion / Achat de matériel technique / Plan Lumière : Validation de l'avant-Projet définitif / Mise en place d'un parcours cycliste avec Melle et Marcillé / Convention d'utilisation du terrain recemment acquis aux Vaux / Convention avec plusieurs agriculteurs pour la gestion du produit des tontes / Ouverture d'un poste au service Gestion des Esapces Publics / Règlement de la pêche dans l'étang de Javarzay pour la saison 2021 / Présentation de la réflextion menée pour la rénovation des voiries de la commune historique de Chef-Boutonne / Effacement de réseaux de la rue du Vieux Limort / Signature d'une convention fixant les modalités du dispositif "Petite ville de demain" / Appel à projets fonds friche dans le cadre du plan de relance / SPIC réseau de chaleur - autorisations budgétaires avant le budget primitif 2021 / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 16 Novembre 2020 / Situation sur l 'éolien du Sud Deux-Sèvres et Enquête Publique projet Eolien des Groies (Villemain-Loubillé) / Acquisition de terrain aux abords de la Boutonne / Aménagement sécuritaire et aménagement d'un logement à Tillou - Plan de financement et lancement de la consultation / SPIC réseau de chaleur détermination du montant de la dotation communale / Prise en charge des dépenses d'investiissement avant le vote du BP 2021 / Décisions modificatives de fin d'année 2020 / Convention avec Enedis et Orange pour la mise en oeuvre de la fibre optique / Mur de soutenement Chemin de Chandant / Création de poste et actualisation du tableau des effectifs / Numérotation des rues / Certificat d'urbanisme à Tillou - Extension de réseau électrique / Présentation de la politique de déchets de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 16 novembre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 19 Octobre 2020 / Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public SMAEP4B / Mise en place de "conseillers délégués" / Toitures des halles Place Cail : choix de l'entreprise / Travaux intérieurs au Château de Javarzay - attribution des marchés pour 3 lots / Enfouissement des réseaux rue de la Justice et Place du Petit Maure / Délégations au Maire / Sécurisation du Centre Bourg de Tillou et aménagement d'un logement - point d'étape / Etang de Javarzay - Suite à donner au problème du 13 septembre 2020 / Etang de Javarzay - adaptation du règlement aux circonstances particulières liées à la crise sanitaire / Relevés de décisions des commissions communales / Réfection du puisard Impasse du Pont Boutaud à Tillou / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte-rendu du Conseil Municipal - 19 Octobre 2020


Sujets traités
: Adoption du compte rendu de la séance du 21 Septembre 2020 / Attribution de subventions / Travaux intérieurs du Château de Javarzay - attribution des marchés / Travaux intérieurs du Château de Javarzay - Plan de financement / Rénovation du Château de Javarzay - désordres sur pigeon ouest / Création d'un Service Public Industriel et Commercial S.P.I.C pour la gestion des chaufferies / Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables CRER / France services - Présentation du dispositif et mise en place / Synthèse des travaux de la commission développement et suite / Personnel Communal - Evolution du tableau des effectifs / Mise a disposition d'un local communal / Relevés de décisions des commissions communales / Questions diverses 

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