Compte-rendu du Conseil Municipal - 14 Mai 2018

Sujets traités : Attribution de subventions / Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujetions et d'Expertise - Complément Indémnitaire Annuel) / Mise à jour du tableau des effectifs / Mise à jour du taux de promotion aux avancements de grade / Dispositif collectif de vigilance / Scénographie du musée du Château de Javarzay - Evolution du dossier / Mutualisation du chauffage du futur EHPAD et du Lycée des Métiers - Présentation de l'APS et demande de subvention / Aménagement de l'entrée Sud-Ouest de la parcelle située entre le futur EHPAD et le Lycée des Métiers / Réflection sur entrée Nord-Est du futur EHPAD / Etude préalable à l'aménagement de la maison achetée aux consorts Rousseau / Cimetières - Besoin en cavurnes et extention des columbariums / Rénovation de la mairie - Plan de financement définitif / Actualisation de la convention avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou concernant l'instruction des autorisations d'urbanisme par le SUI / Désignation de 2 membres pour siéger dans la commission géographique "Boutonne Amont" du Symbo / PDA (Périmêtre de Délimitation des Abords) / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 Avril 2018

Sujets traités : Présentation de l'activité de la Médiathèque 2017 / Actualisation du règlement de la Médiathèque Marguerite Gurgand / Indémnités d'adjoints - Revalorisation de l'indémnité du 3ème adjoint / Mutualisation des services avec le Syndicat Mixte de Voirie de la Boutonne et avec le Syndicat de Gestion des Gendarmeries de Chef-Boutonne / Affectation de résultat 2017 et budget primitif 2018 budget annexe "Service des eaux" / Affectation de résultat 2017 et budget primitif 2018 budget annexe "Parc locatif" / Affectation de résultat 2017 et budget primitif 2018 budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget principal de la commune - Vote des taux d'imposition 2017 / Programme d'investissements  de la commune / Affectation de résultat 2017 et budget primitif 2018 budget principal de la commune / Admission en non-valeur - titre annulé / Achat de matériel / Mise en sécurité de l'éclairage public / Horaires du secrétariat de la mairie en juillet et août 2018 / Avenant de renouvellement du contrat avec la caisse d'épargne pour l'utilisation des cartes d'achat / Réflexion sur parcelles aux abords de la Boutonne / Proposition de vente d'une propriété privée à la commune / Valorisation du patrimoine - Vitrophanie / Bilan des activités 2017 du Centre Communal d'Action Sociale / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Février 2018

Sujets traités : Convention de mise à disposition de terrain Route de Sauzé-Vaussais / Revitalisation du centre bourg / Actualisation de la convention de mise à disposition des locaux du SAST / Affectation du bâtiment vacant laissé par le SAST / Evolution de la reflexion sur le projet de commune nouvelle / Convention de mise à disposition de personnel au SMVB (Syndicat  Mixte de Voirie de la Boutonne) / Actualisation du régime indemnitaire des agents communaux / Reflexion sur le programme d'investissements 2018 / Rénovation du château 2ème tranche attribution d'une subvention du club des Mécènes / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Mars 2018

Sujets traités : Les comptes administratifs et comptes de gestion 2017 / Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2018 / Effacement de réseaux - Point sur l"évolution de l'opération / Sécurisation de la rue Hyppolyte Hairaud / Réparation du tracteur Kubota / Travaux de purge de l'avenue Louis Proust - Consultation / Achat de matériel de desherbage / Subvention aux associations / Concours des maisons fleuries 2018 / Concours Photos 2018 / Dématérialisation des actes de la commune - Avennat à la convention / Promotion du musée du Château de Javarzay et de la ville / Présentation du dossier AVAP devant la Commission Régionale du Patrimoine et de l'Architecture  CRPA Participation de l'atelier Sites et Projets et Antak / Commune Nouvelle - Point sur le dossier / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Janvier 2018

Sujets traités : Bilan de l'activité 2017 au Château de Javarzay / Evolution de la scenographie du musée du Château / Bilan de la saison de pêche 2017 / Règlement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2018 / Recfection du mur d'entrée de la Mairie / Convention de partenariat avec la Médiathèque de Melle / Avenant à la convention de formation d'assistance du personnel à l'utilisation informatique / Adhésion à l'agence technique départementale des Deux-Sèvres ID79 Ingénierie Départementale / Activités 2017 du centre de secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Décembre 2017

Sujets traités : Présentation du travail éffectué par l'agent en service civique / Prise de compétence "Maison de Service au Public - MSAP" par la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Logement 19 rue Maurice Gadioux - Attribution des marchés / Logement 19 rue Maurice Gadioux - Attribution de la mission SPS / Décisions modificatives en fin d'excercice des budgets 2017 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018 / Rénovation de la mairie - point financier / Programme d'investissements sur réseau d'eau 2018 / Vie du personnel - Réflexion sur remplacement / Ouverture de postes pour avancement de grade / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 Novembre 2017

Sujets traités : Fixation des tarifs de l'eau 2018 / Effacement des réseaux Place Malesherbes et abords - Attribution du marché / Rénovation du Château de Javarzay 1ère tranche - emprunt / Point sur les décisions communautaires en matière de compétences / Attribution de subvention / Fixation des tarifs 2018 des services communaux / Actualisation du règlement de locations de salles communales / Demande achat de parcelle par l'association diocesaine de Poitiers / Présentation de l'avant-Projet-Sommaire du projet de réfection des façades du Centre Culturel et des services techniques / Réflexion sur un projet de commune nouvelle / Plan Cavalier - Convention de cession de droits d'auteur / Présentation du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie / Frais de déplacement des élus / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2017

Sujets traités : Validation de l'AVAP Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine / Atelier Sites et Projets - Mission complémentaire / Droit de préemption urbain - Délégation à la commune / Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier / Prise de compétence de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations) par la Communauté de Communes / Validation des AC (Attributions Compensatrices) de la Communauté de Communes / Projet de convention avec la SA HLM Immobilière Atlantic Aménagement / Voirie - Acquisition d'une parcelle pour régularisation de situation / Rénovation de la Mairie acquisition de mobilier et d'équipements / Rénovation de la Mairie - Avenants / Rénovation du Château de Javarzay - 2ème tranche / Rénovation du Château de Javarzay - Réflexion sur souscription publique / Attribution de subvention / Remplacement de personnel - Création de poste / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Septembre 2017

Sujets traités: Rapport d'activité 2016 de ENEDIS / Rapport d'activités 2016 du SMAEP 4B / Eau : Prise en charge d'une purge automatique / Eau : Réfléxion sur prise en charge d'un déplacement de compteur / Service des eaux : Réalisation d'un emprunt de 70 000€ / Fermeture des postes ouverts non pourvus suite au recrutement du responsable des services techniques / Rénovation des locaux de l'ancienne gendarmerie évolution du dossier  - validation APS - lancement de la consultation / Quartier de la Plaine - attribution du marché / Abords de la Mairie rénovée - Attribution des marchés / Quartier de la Plaine - convention avec Orange / Eglise Saint Chartier attribution du marché pour intervention sur les 3 cloches / Attribution de subventions / Validation du nom de la Communauté de Communes / Revitalisation du centre bourg convention avec l'EPF (Etablissement Public Foncier) / Réfecton de trottoirs - participation de la commune / Indémnité de perte en réseau versée par Véolia au titre du contrat de concession / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 12 Juillet 2017

Sujets traités : Achat d'un camion pour remplacer le camion benne / Achat de divers matériels et équipements / Démolition du chateau d'eau Place Malesherbes - Choix de l'entreprise / Remplacement du serveur de la mairie / Rapport d'activités Veolia 2016 / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2016 / Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Pays Mellois - Avis sur la localisation préférentielle des commerces de la Commune / Reprise des concessions dans le cimetière de Lussais - Validation de la liste / Convention avec Ciné-Chef pour la rénovation du système son au Centre Culturel / Adhésion à la Fondation du Patrimoine / Mutualisation du chauffage EHPAD - Lycée JF CAIL - Assistance à Maitrise d'ouvrage / Rénovation de la Mairie - Aide à l'énergie - Convention EDF / Rénovation de la mairie - avenants aux marchés de travaux / Rénovation du Château de Javarzay - avenants aux marchés de travaux / Convention avec le Foyer Culturel pour l'installation d'un écran dans la salle Camille Ricard / Budget principal - décision modificative 2 / Questions diverses.

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Rapport du Maire sur le Prix et la qualité de l'eau 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Juin 2017

Sujets traités : Présentation de l'évolution de l'élaboration de l'AVAP / Modification du Plan Local d'Urbanisme / Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) / Partenariat avec la Région Nouvelle Aquitaine / Aménagement des abords de la Mairie / Rénovation du Château de Javarzay - Avenants / Rénovation du Château de Javarzay - Tranche optionnelle 1/3 (corps de logis) - Demande d'aides / Attribution de subventions / Mise en réseau des bibliothèques - Point sur le dossier / Espace Voltonia - Convention de partenariat avec la Communauté de Communes / Evolution de la scénographie du Château de Javarzay / Rénovation de la Mairie - Avenants / Aménagement du quartier de la Plaine et abords / Devenir de l'ex Gendarmerie - Mission de Maitrise d'oeuvre / Prise en charge des impayés - ecritures comptables / Quartier de la Garenne du Bois aux Pins - Vente d'une parcelle / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 09 Mai 2017

Sujets traités : Présentation de l'audit réalisé sur l'Eglise Saint-Chartier de Javarzay par Mme Segonne DEBORD Architecte / Prise en charge des impayés - Budget annexe du Parc Locatif / Service des eaux : fixation de la durée d'amortissement des investissements / Encaissement d'une retenue de garantie (travaux sur l'avenue centrale) / Transfert de biens inscrits à l'actif du budget principal sur le budget annexe du Parc Locatif / Convention pour autorisation d'occupation du domaine public / Acceptation d'une servitude aux abords de la Boutonne / Attribution de subvention / Scénographie du musée du Château de Javarzay - Evolution du dossier / Questions diverses.

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