Site officiel de la commune de Chef-Boutonne
Rechercher : 


elus_cg

commissions_cg

 

horaire_cg

 



comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.


fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 20 juin 2011

Sujets traités: Présentation de l'association C.A.I.L par son Président / Rapport d'activités 2010 du concessionnaire VEOLIA / Service des Eaux - remplacement de branchements plomb / Installation de trois chambres de sectorisation / Attributions de subventions / Refetion des toitures des logements de la Place Emile Thomas / Systèmes de fermetures des locaux communaux / Eglise Notre Dame - Consultation de la population / Opération de désherbage sur la commune / Accueil des associationsz caritatives / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 mai 2011

Sujets traités: Activités 2010 de la Médiathèque Municipale / Convention de mise à disposition de la Gendarmerie au SIGGEC / Château de Javarzay: signalétique- équipements -Tarifs des visites extérieures / Eglise Notre Dame: Réfection ou pas? / Opération Pass'sport et opération piscine du CCAS / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 27 avril 2011

Sujets traités: - Budget primitif 2011 de la Commune / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 avril 2011

Sujets traités: - Budget primitif 2011: Commerce Gontier / Budget primitif 2011: Garenne du Bois aux pins / Budget Primitif 2011: Service des Eaux / Budget Primitif 2011: Lotissement de la Gare / Aménagement de l'Avenue Centrale - Avenants / Garenne du Bois aux pins - Garantie d'emprunts SA Melloise HLM / Emplois saisonniers Eté 2011: Agent du Patrimoine 2ème classe pour visite du Château de Javarzay / Promotion du Château de Javarzay: Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme du Pays Mellois pour la mise en place de la "Carte Pass" en 2011 / Affectation des Bureaux dans le bâtiment de la Mairie / Réforme des Collectivités Territoriales / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 21 mars 2011

Sujets traités: Attribution de subventions / Comptes administratifs et comptes de gestion 2010 - Budget principal et budgets annexes / Réfection du Pont Sicard / Complexe sportif - Réfection du terrain stabilisé / Reconsidération à sa demande de l'indemnité d'adjoint de Madame INGLIN / Réflexion sur location du Gîte de Groupe / Convention de mise à disposition du Sigil pour étude de surveillance de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine / Aménagement de l'Avenue Centrale - 4ème troncon - Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux / Essai en double sens Avenue Auguste Gaud - Mai à Octobre 2011 / Aménagement de l'Avenue Centrale- Tapis d'enrobe - Déclassement des routes / Admission en non valeur / Demande de subventions pour opérations diverses / Accès pour les P.M.R au Château de Javarzay / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 17 janvier 2011

Sujets traités: Bilan de l'activité 2010 au Château de Javarzay et projets 2011 / Règlement de la pêche dans l' Etang du Château de Javarzay-Année 2011 / Travaux de réfection du Pont Sicard / Achat de matériel / Installation d'une alarme au Centre Culturel / Prêt de matériel aux agents / Création d'un SIGGEC pour le projet de Gendarmerie / Service Ménage: Organisation suite au départ de Mme PICARD / Eclairage de la Place Emile Thomas / Avenue - Tapis d'enrobe - Négociation avec le Conseil Général / Contrat d'assurance des risques statutaires / Modification des statuts du Syndicat 4B / Rapports des Commissions et Questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 novembre 2010

Sujets traités: Attribution de subventions / Aménagement de l'Avenue Centrale - Travaux sur réseau d'eau / Tarifs de l'eau 2011 / Mise en place d'un réseau de médiation numérique - Partenariat avec le Conseil Général des Deux-Sèvres / Construction d'une gendarmerie / Elaboration d'un document unique pour la prévention des risques - Fonds National de Prévention / Tour cycliste des Deux-Sèvres 2011 / Réfection du Pont Sicard / Virements de Crédits de fin d'exercice / Réflexion Programme d'investissements 2011 / Concours Photos / Rapports des commissions et Questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 10 novembre 2010

Sujets traités: Aménagement des abords à l'entrée de la Mairie / Aménagement de la Place Malesherbes / Numérotation complémentaire / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 octobre 2010

Sujets traités: Rapport d'activités 2009 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Taxe d'habitation - Décision pour le rôle 2011 /  Aménagement de l'avenue centrale - Point sur les travaux - Travaux supplémentaires - Convention France Telecom / Construction de trottoirs - Rue du Chemin Vert / Mise en place d'un module "Permis de conduire" en partenariat avec le CCAS et la Mission Locale / Attribution de subventions / Transfert du collège François Truffaut dans le patrimoine departemental / Modification des statuts du SMAEP 4B / Bilan de la fréquentation 2010 de la piscine intercommunautaire de Chef-Boutonne / Rapports des commissions et questions diverses
pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 20 septembre 2010

Sujets traités : Présentation des activités et projets de l'association "Ciné Chef" par Yves BONNEAU son président / Délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2010 / Rapport d'activités 2009 VEOLIA / Rapport d'activités SMAEP 4B / Tarifs de location de salles communales pour 2011 / Travaux d'aménagement de l'avenue / Régie de recettes - Médiathèque Municipale / Détermination de l'adresse de l'Espace Voltonia et numérotation des parcelles du Hameau du Chemin Vert / Attribution de subvention / Garenne Du Bois Aux Pins - Démarches administratives / Ecoulement des eaux pluviales / Conseil Municipal de jeunes / Aménagement du stade J. COURIVAUD / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 26 juillet 2010

Sujets traités : Attribution de subvention / Achat de mobilier pour equiper les salles communales / Programme 2010 d'eclairage public / Gestion informatisée des ouvertures et fermetures de portes des bâtiments communaux / Isolation des logements communaux de la Place Emile Thomas / Dessouchage des arbres dans l'avenue centrale / Espace Voltonia: accords avec la communauté de communes du coeur du poitou / Réflexion sur le declassement des routes / Revalorisation de l'indemnité du Maire / Demande d'un certificat d'urbanisme: prise en charge d'une extension de réseau / Ligne de trésorerie: reconduction / Vente de mobiliers et matériels communaux / Convention "Les Petits Salons" (médiathèque municipale) / Convention avec le centre de gestion relative à l'établissement des dossiers C.N.R.A.C.L par le CDG 79 / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 14 juin 2010

Sujets traités : Bilan d'activités 2009 à la médiathèque municipale / Promotion du Château : Diagnostic par Chloe, lycéenne stagiaire / Financement des projets d'investissement en cours ( aménagement de l'avenue, espace Voltonia, La Garenne du Bois aux Pins) / Evolution du projet de construction d'une nouvelle gendarmerie à Chef-Boutonne / Réflexion sur rénovation de l'église Notre-dame / Demande d'un certificat d'urbanisme : Engagement de la collectivité  / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter