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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 20 Février 2017

Sujets traités : Bilan de l'activité 2016 du Château de Javarzay / Procédure pour transfert d'écritures entre le budget général et les budgets annexes / Achat d'une tondeuse - Choix du fournisseur / Réfection de la terrasse de la salle Raymond Quiard - Choix de l'entreprise / Réhabilitation du quartier de la Plaine - Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) Enedis / Enquête Publique pour un projet d'exploitation d'un parc éolien sur la commune d'Alloinay / Représentation du Conseil Municipal au SMAEP4B et SIEDS - Remplacement des délégués / Vérification des appareils de sécurité incendie - Avenant à la convention avec Véolia / Réalisation d'un "Plan Cavalier" dans le cadre de la démarche Petites Cités de Caractère / Plan Local d'Urbanisme : transfert de la procédure à la Commnauté de Communes Cellois, Coeur du Poitou, Mellois, Val de Boutonne / Commission C.L.E.C.T Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées / Intégration dans les commissions de la Communauté de Communes Cellois, Coeur du Poitou, Mellois, Val de Boutonne / Remplacement de personnel suite à un départ à la retraite / Réflexion sur opportunité d'achat des locaux de l'école privée / Achat d'un ordinateur / Réflexion sur le programme d'investissements 2017 / Bilan d'activités 2016 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 23 Janvier 2017

Sujets traités : Bilan de la saison de Pêche 2016 / Règlement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2016 / Bilan des travaux 2016 / Déclaration et contrôle des puits / Schéma de défense extérieurre contre l'incendie / Action permis de conduire du Centre Communal d'Action Sociale / Choix du Maitre d'oeuvre pour la réfection des façades du Centre Culturel et des services techniques / Acquisition de terrain / Création d'un poste dans le cadre d'un service civique / Remplacement de personnel.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 10 Janvier 2017

Sujets traités : Rénovation de la mairie : attribution des lots 3 et 8 / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 19 Décembre 2016

Sujets traités : Décisions budgétaires modificatives 2016 / Rénovation de la Mairie - Choix des entreprises / Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme avant enquête publique / Mise en vente de 7 logements HLM - Rue Maurice Gadioux / Propriété Leduc - Relance des vendeurs / Election des conseillers communautaires au sein de la nouvelle Communauté de Communes / Dénomination de la nouvelle Communauté de Communes /Numérotation des rues - Ajustements / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2016

Sujets traités : Attribution de subventions / Centre Communal d'Action Sociale - Situation Financière / Evolution du Syndicat à Vocation Unique Voirie en Syndicat Mixte / Achat d'une tondeuse / Remplacement du chauffe-eau aux vestiaires du complexe sportif / Travaux sur courts de tennis - Bilan / Dégradation du coffret électrique du stade / Travaux de rénovation du Château - Choix des entreprises / Tarifs Communaux 2017 / Dossier DETR 2017 - Présentation du projet / Opportunité d'échange de terrain / Signaletique - Mise à jour / Avenant à la convention d'assistance de personnel à l'utilisation du site informatique avec le Centre de Gestion de St Maixent / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 07 Novembre 2016

Sujets traités : Cession de terrain pour réaliser un projet d'extension du centre de secours / Remplacement de l'alarme incendie de la salle "Raymond Quiard" / Adhésion au Centre National d'Action Sociale / Dénomination du Centre Culturel / Service des eaux - Financement des travaux 2016 - Pret de 70 000 € / Fixation des tarifs eau 2017 / Actualisation de conventions avec la Communauté de Communes du Coeur  du Poitou / Opportunité d'intégration dans le domaine public d'un bien sans maitre / Bilan 2016 de la Piscine Intercommunautaire / Petites Cités de Caractères : réalisation d'un film sur la commune / Représentation communale au sein d'un nouveau conseil communautaire / Location du gîte de groupe / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 10 Octobre 2016

Sujets traités : Budget principal de la Commune - Décision modificative / Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert "Deux-Sèvres Numérique" / Enquête Publique Parc Eolien de Tillou / Etude menée par Artelia sur la gestion des eaux pluviales / Programme de travaux d'eau / Validation de la liste de travaux en régie pour 2017 / Réfection de la terrasse de la salle Raymond Quiard / Petites cités de caractère - Rapport de la commission d'homologation / Mise en réseau des bibliothèques - Evolution du dossier / Actualisation de la convention de mise à disposition de personnel signée avec la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Avenir du Château d'eau de la Plaine / Achat d'un vidéo projecteur / Housses de sièges dans la salle de spectacle du Centre Culturel / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 12 Septembre 2016

Sujets traités : Plan Local d'Urbanisme (PLU) présentation de la 1ère ébauche du zonage / Budget annexe "Parc Locatif" - Décisions modificatives / Modification du périmètre du Site Natura 2000 "Vallée de la Boutonne" Consultation des collectivités / Attribution des compensations de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Révision 2016 du fait du parc éolien / Projet communautaire "Enfance Jeunesse" à l'Espace Voltonia / Point sur l'évolution de la fusion des Communauté de Communes / Rénovation de la mairie Proposition du maitre d'oeuvre pour l'aménagement des abords / Réflexion sur l'organisation de maisons de services au public (MSAP) / Attribution de subventions / Actualisation du règlement d'attribution des subventions / Projet de mise en réseau des bibliothèques / Projet de refection des façades du Centre Culturel et des services techniques - Concours d'un maitre d'oeuvre / Etude de faisabilité du réamenagement du musée du Château de Javarzay / Point sur évolution du projet de construction d'un nouvel EHPAD / Reflexion sur la mise en place d'un Centre Intercommunautaire d'Actions Sociales / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 18 Juillet 2016

Sujets traités : Convention pour autoriser la récolte d'essences locales par PROM'HAIES / Convention avec le Syndicat mixte du Bassin de la Boutonne pour autoriser la pose de repères de crues / Convention de partenariat d'entretien aux abords du porche du prieure / Nomination d'un délégué au sein de l'association Petites Cités de Caractère / Rénovation des sanitaires du Centre Culturel - Validation des offres / Réfection de la Rue Gambetta- Mission de maîtrise d'oeuvre pour assistance à maîtrise d'ouvrage / Marchés à bons de commande Eau - Choix de l'entreprise / Rénovation de l'église Saint Chartier- Choix du Maître d'oeuvre / Rénovation du Château de Javarzay - Lancement de la consultation pour les travaux / Rénovation du Château de Javarzay - Mission SPS / Travaux de voirie (Purge et plateau surélevé) - Choix de l'entreprise / Rénovation de la Mairie: validation avant projet définitif - point sur financement - lancement de la consultation / Centre culturel - achat de housses de sièges / Fusion des Commmunautés de Communes de Celles Sur Belle, du Mellois, du Coeur du Poitou et du Val de Boutonne - Définition du périmètre communautaire / Rapport d'activités 2015 de Véolia / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2015 / Rapport d'activités 2015 d' ERDF / Rapport d'activités 2015 du SMAEP 4B / Centre Culturel - Synthèse des conclusions de l'étude du projet de mutualisation de chauffage / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte rendu du Conseil Municipal - 15 Juin 2016

Sujets traités : Sanitaires du Centre Culturel : attribution des marchés aux entreprises / Attribution de subventions / Réalisation d'une réserve foncière / Dénomination de la salle de la Ferme du Château / Achat de mobilier et jeux d'enfants / Rénovation de la Mairie : mission de matrise d'oeuvre / Rénovation de la Mairie : mission SPS / Personnel communal : tableau des effectifs / Budget communal - Décisions modificatives / Mise à disposition de locaux pour les primaires des partis politiques / Convention de renouvellement d'adhésion optionnelle avec le centre de gestion de Saint Maixent - CNRACL / Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la communauté de Communes du Coeur du Poitou / Questions diverses.

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fleche_rougeCompte Rendu du Conseil Municipal - 09 Mai 2016

Sujets traités : Déplacement du tombeau des parents de Jean-François CAIL / Programme d'investissements afféctés au service des eaux / Centre Culturel : aménagement des sanitaires - Evolution du dossier / Aménagement rue du Département et avenue des Fils Fouquaud évolution de l'opération / Rénovation de la mairie évolution du dossier et réflexion sur organisation pendant les travaux / Attribution de subventions / Achat de matériel : fermeture de portes - matériel pour espaces verts / Budget Communal - décisions modificatives / Vie du Conseil Municipal - Modalités d'envoi des convocations / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 11 Avril 2016

Sujets traites: Rapport d'activités 2015 de la Médiathèque Municipale / Budget Primitif 2016 : Budget annexe du service des eaux / Budget Primitif 2016 : budget annexe du Parc Locatif / Budget Primitif 2016 : Budget annexe de la Garenne du Bois aux Pins / Budget Primitif 2016 : Budget principal de la Commune / Concours des maisons fleuries et concours photos adoption des règlements 2016 / Aménagement de la rue du Département et de l'avenue des Fils Fouquaud : Avenants aux marchés / Rénovation du Château de Javarzay - Point sur l'évolution du dossier / Rénovation de la Mairie : Evolution du dossier / Chaufferie bois : Devis pour intervention / Personnel communal : Création de postes pour avancement de grades / Mise à disposition de personnel pour intervention à l'EHPAD / Plan Local d'Urbanisme : installation de la commission locale de l'AVAP (Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine) / Tri des archives communales : Choix du prestataire / Convention de partenariat pour l'entretien de l'aire d'alimentation du captage (AAC) de Coupeaume / Questions diverses.

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pdf Consulter le Rapport de Rétroprospective