Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 Mars 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 20 Février 2023 / Présentation du rapport de la FREDON concernant le plan de référencement / Mise en place de composteurs collectifs : expérimentation /  Attribution de subventions / Résultats 2022 du budget principal / Investissements 2023 / Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture des services techniques / Optimisation énergétique du Centre Culturel et de la salle R. Quiard / Opportunité d'acquisition financière / Effacement de réseaux - point d'étape / Ilot Place Cail - Création d'une AP/CP / Foire de Javarzay - 23, 24 et 25 juin / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 20 Février 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 23 Janvier 2023 / Soutien aux victimes des séismes en Turquie et Syrie / Attribution de subventions / Bilan d’activités des Services Techniques en 2022 / Achat de matériel pour les services techniques / Programmation des travaux de voirie 2023 / Ilot Place Cail - Plan de financement / Ilot Place Cail - Numérotation à actualiser / Tillou - Numérotation à compléter / Schéma Directeur de Voiries - Lancement de la consultation / Parking de la Pirounelle / Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux - Consultation pour la révision / Coop Atlantique - Demande de dérogation / Régies municipales - Actualisation / CDG79 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires / Concours des Maisons fleuries 2023 / Pêche dans l’étang - Modalités de mise à disposition du site pour les associations ou personnes morales / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 23 Janvier 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 12 Décembre 2022 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Bilan de la saison 2022 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Règlement 2023 / Château de Javarzay - Modalités d'ouveture 2023 / Attribution de subvention / CDC Mellois en Poitou -  Transfert de la contribution du Service Départemental d'Incendie et Secours à la Commune / CDC Mellois en Poitou - Actualisation des statuts / CDC Mellois en Poitou - Rapport quinquennal de la CLECT / ID79 - Modification des statuts / Dissolution du Syndicat des Pompes Funèbres d'Alloinay / Maison de la rue de la Fontaine - Suite à donner / Acquisition de matériels et équipements / Vente de la marchine à peinture au sol / Bilan d'activités 2022 du Garde-Champêtre / Bilan d'activités 2022 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Bilan des investissements réalisés sur mandat donné au Maire au cours du 4ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 12 Décembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 14 novembre 2022 / Convention d'opération de revitalisation du territoire(ORT) / Bilan de la saison 2022 du château de Javarzay / Convention d'objectifs avec le FC Boutonnais / Tarifs de location de salles et de lise à disposition du minibus au 1^er janvier 2023 / Défense incendie- Validation des marchés et acceptation des devis / Défense incendie - Servitude de passage pour accès à la citerne / Ilot Place Cail - Lancement de la consultation /Emprunt pour financement d'opérations 2022 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023 / Décisions budgétaires modificatives de fin d'exercice 2022 /  Enquête publique pour une demande d’autorisation Unique de Prélèvement d'Eau bassin Charente aval et ses affluents porté par l’Organisme Unique de Gestion Collective de la Saintonge / Police Municipale - Tarifs d’enlèvement d’ordures déposées sur des sites non autorisés / Désignation d’un référent PAH / Mise à jour des numérotations de parcelles sur les actes de transaction entre la commune et le CIAS / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 14 Novembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022 / Bilan de la saison estivale 2022 / Foire de Javarzay - édition 2023 / Contrat groupé des risques statutaires du personnel 2023 / Dispositif de médiation proposé par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres / Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 79 pour l'utilisation des stades / Audit de l'église de Tillou - Plan de de financement actualisé / Sécurisation du carrefour et aménagement d'un logement à proximité de la mairie de Tillou - avenants aux marchés de travaux / Décisions modificatives budgétaires / Défense incendie - modalités / Désignation d'un correspondant incendie et secours / Dissolition du Syndicat des Pompes Funebres d'Alloinay / Transfert de la compétence électrique de la commune au SIEDS / Bilan des investissements sur autorisation, au 3ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Octobre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2022 / Vente de terrain à Crézières / Vente d'un bien à Limalonges / Enquête publique - Ferme éolienne des Genets sas / Règlement intérieur de la Commune / Chaufferie de Tillou - rachat du prêt en cours / Dégradation du pont de Lussais / Réfection des fenêtres de toit des logements du lotissement de la Gare / Réhabilitation d'un îlot urbain Place Cail - validation de l'APD / Travaux de voirie - Place Cail / Plan lumière - point d'étape / Stratégie du projet de territoire 2030 de la CDC Mellois en Poitou / Décisions modificatives comptables / Rapport annuel sur le prix et la qualité 2021 du service assainissement de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activités 2021 de la CDC Mellois en Poitou / Rapport d'activité 2021 du Syndicat à Vocation Unique Voiries de la Boutonne / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Septembre 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 Juillet 2022 / Attribution de subventions / Actualisation de la numérotation des immeubles Place du Petit Maure / Marché pour la maintenance et l'entretien des chaufferies / SPIC : tarfis des cahufferies 1 et 2 de Chef-Boutonne / SPIC : décisions modifictives du budget / Parking du stade - Réfection du stade / Nouvelles éxonérations fiscales / Taxe d'aménagement - reversement à la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Schéma directeur de voiries : résultat de l'essai et programmation des travaux / Lancement du plan communal de sauvegarde - convention avec le SDIS / Journal municipal : actualisation de sa présentation et nouvelle dénomination / Stratégie du projet de territoire 2030 de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapport annuel du service d'élimination des déchets de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Création d'une commission communale avec les commerçants, artisans et entreprises de la commune / Nouvel EHPAD : point d'étape / Rapports des commissions communales et élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 Juillet 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 13 Juin 2022 / Médiathèque : bilan des activités 2021 / Médiathèque : achat de mobiliier / Travaux de voirie rue de la Pirounelle - Attribution du marché - Plan de financement / Effacement de réseaux rue de la Pirounelle : avenant au marché / SPIC : modification des affectations / Château de Javarzay : tarif d'occupation du site / ENEDIS - EDF : rapport d'activités 2021 / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B : rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - distribution - délégataire véolia / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - Production / Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2021 - Distribution / Pays d'Art et d'Histoire (PAH) : désignation d'un référent / Bilan des investissements autorisés sans délibération du 2ème trimestre 2022 / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Juin 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 9 Mai 2022 / Médiathèque : achat de mobilier et demande subvention / Mairie de Tillou : réfection de la toiture et demande de subvention / Eglise de Tillou : attribution du marché pour l'audit et demande de subvention / Achat de panneaux / Achat d'un camion / Chaufferie : devis à valider / Effacement de réseaux - validation de la tranche de travaux 2022 et plan de financement / Mise en place d'astreintes pour les services techniques / Mise en place d'une convention-cadre avec la Communauté de Communes Mellois en Poitou pour les prestations de service entre collectivités / Demande de subvention / Rapports des commissions communales / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 9 mai 2022

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 11 et 19 avril 2022 / Attribution de subventions communales / Demande de subvention pour l'animation de la médiathèque / Validation du nom de terrain / Effacement de réseaux - Marchés à bons de commande Lancement de la procédure / Schéma directeur de voiries - Présentation du diagnostic et des esquisses / Convention Enédis / Organisation des élections législatives de Juin 2022 / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 avril 2022

 
Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 14 Mars 2022 / Dénomination de l'école primaire / Petites Villes de Demain - Stratégie  / Schéma directeur de voiries - Rénovation de la rue de la Pirounelle - APS / Ilôt Place Cail - Point d'étape / Programme d'investissements 2022 / Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour le traitement et gestion des dossiers chômage / Attribution de subventions / Recensement des zones humides et des haies / Parc Eolien des Chateliers de Tillou - Actualisation de la convention / Parc éolien des Groies / Effacement de réseaux - Programmation 2022 / Partenariat avec la CDC Mellois en Poitou pour l'organisation de formations mutualisées / Bilan trimestriel des investissements autorisés par le Maire / Rapports des commissions communales / Rapports des élus référents / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 avril 2022

Sujets traités : Budget parc locatif - autorisation de programmes crédits de paiement APCP Ilot Place Cail / Budget parc locatif - Affectation de résultats 2021 - Budget primitif 2022 / Budget Garenne de Javarzay - Budget primitif 2022 / Budget principal - SPIC Réseau de chaleur / Budget principal - Affectation de résultats 2021 / Budget principal - Vote des taux d'impositions / Budget principal - Budget primitif 2022 / Programme des animations 2022 / Effacement des réseaux / Panneaux entrées de bourgs / Questions diverses.

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