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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 septembre 2014

Sujets traités: Installation d'un panneau lumineux d'informations - Choix du fournisseur et du lieu d'implantation / Réflexion sur la réserve foncière communale / Aménagement de la Place Mérovée: Attribution des lots / Taxe d'aménagement - Réflexion sur d'éventuelles exonérations de la part communale / Opportunité de remplacement d'une canalisation d'eau à Coupeaume - Renouvellement de branchement eau / Réflexion sur le service d'eau / Aménagement du carrefour de Javarzay - Evolution du dossier / Urbanisme - situation au 01/07/2015 / Décisions modificatives sur Budget de la Garenne du Bois aux Pins 2014 / Adhésion des 15 Communes du Syndicat Rom - Bouleure au Syndicat 4B au 01/01/2015 / Rapport d'activités Véolia 2013 - Rapport du Maire sur la qualité et le prix de l'eau - Correction /  Rapport d'activités 2013 du Syndicat Mellois des Piscines / Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme du Marais Poitevin pour commercialisation touristique /  Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 juillet 2014

Sujets traités: Rapport d'activités 2013 ERDF / Rapport d'activités 2014 VEOLIA EAU - Rapport du Maire sur le prix et la qualité de l'eau / Rapport d'activités 2013 Syndicat 4B / Remplacement de canalisations d'eau Avenue Kennedy / Remplacement de 5 ordinateurs / Intervention sur gradins du Centre Culturel /  Aménagement d'un arrêt de bus aux personnes à mobilité réduite, Place Cail  / Intervention sur les installations campanaires dans les églises Notre Dame et Saint Chartier / Travaux sur toits des garages de l'Hôtel de Ville / Clôture des aires de jeus sur le territoire communal / Point sur expertise des travaux de l'Avenue - avancement des négociations / Mise à jour de la numérotation du côté impair de l'Avenue Louis Doignon et complément de numérotation aux Vaux / Dénomination et numérotation de la Place commune aux abords de la Maison Médicale, de la Gendarmerie et du complexe sportif / Reflexion sur affectation de la Gendarmerie actuelle suite à son transfert dans les nouveaux locaux / les Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 juin 2014

Sujets traités: Convention d'occupation temporaire de locaux communaux par le Crédit Mutuel / Remplacement de l'éclairage public dans le lotissement de la gare / Harmonisation des poubelles sur l'ensemble du territoire communal / Intervention sur chaufferie bois / Remplacement de matériel au service espaces verts / Reconduction de la convention de partenariat pour utilisation du SIGIL (documents cadastraux) / Réglement du concours des Maisons fleuries 2014 / Etude patrimoniale Syndicat 4B - Gestion de l'Eau / Opportunité de travaux pour éffectuer le remplacement de la canalisation d'eau potable Avenue Kennedy / Aménagement de la Place commune - Réseau d'eau / Projet de journée broyage pour les particuliers / Bilan de la campagne d'effarouchement des pigeons /  Motion de l'association des Maires de France concernant la diminution des concours de l'Etat / Autorisation de poursuite pour impayés / Méthodologie à déterminer pour la communication des rapports de commissions aux élus / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Mai 2014

Sujets traités: Bilan d'Activités 2013 - Mediathèque de Chef-Boutonne / Modification du règlement des cimetières communaux / Attirbution de subventions / Rénopvation du château de Javarzay / Aménagement du parking commun d'entrée du stade et de la maison médicale / Elus référents - Organistation / Evolution du POS (Plan d'occupation des Sols) en PLU (Plan Local d'Urbanisme) / Projet de panneau lumineux d'informations locales / Convention de partenariat pour récupération d'une taxe d'électricité (CSPE) / Signalétique dans la Ville / Commissions de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Désignation d'un référent Assainissement - Déchets / Désignation d'un délégué au Lucée Professionnel Jean François CAIL / Travaux électriques Pré du Maine / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 28 Avril 2014

Sujets traités: Elections des membres du Centre Communal d'Action Sociale / Elections des membres de la commission d'appel d'offres / Budget primitif 2014 - Budget annexes / Budget primitif - Budget principal de la commune / Avenant à la convention avec Toits Etc / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 14 Avril 2014

Sujets traités: Modalités de fonctionnement du Conseil Municipal / Détermination des délégations et représentations du Conseil Municipal / Fixation du nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale de Chef-Boutonne / Détermination des commissions communales / Délégations du Conseil Municipal au Maire / Régime indemnitaire des Elus / Commission Communale des impôts direct / Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 03 Mars 2014

Sujets traités: Comptes Administratifs 2013 /  Installation d'une bâche incendie Pechiot - Guibou / Attribution de subvention / Principe d'achat d'une bande de terrain / Expertise des désordres de l'Avenue / Plaques de Rues et numérotation - Mise à jour / Médiathèque municipale - Animation Planète D / / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 janvier 2014

Sujets traités: Bilan de la saison de pêche dans l'étang de Javarzay en 2013 / Saison de pêche dans l'étang du Château de Javarzay en 2014 / Bilan de la saison 2013 au Château de Javarzay / Organisation de la saison 2014 au Château de Javarzay / Emploi saisonnier au Château de Javarzay Ete 2014 / Service des Eaux - Mise en oeuvre de l'arrêté prefectoral sur la sécurité des eaux destinées à la consommation humaine / Mise à jour des plaques de rues sur le territoire communal / Point sur l'évolution de la procédure de reprise des concessions dans les cimetières / Parking entrée du stade Jacques Courivaud - Présentation de l'esquisse du projet d'aménagement / Médiathèque Municipale - Lancement de l'accès E-SIDOC / Attributions de subventions / Bilan de l'activité du Centre de Secours en 2013 / Régime Indemnitaire / Convention ERDF pour l'installation de coffrets sur une parcelle en indivision /  Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 décembre 2013

Sujets traités: Fouilles Archéologiques - Avenants / Echanges de Biens entre la Communauté de Communes du Coeur du Poitou et la Commune de Chef-Boutonne / Attribution de subventions / Vente de matériel / Achat de divers équipements / Révision du Parc "Poubelle" sur le terrain communal  - Point et harmonisation / Décisions Budgétaires modificatives / Indemnité de conseil des trésoriers au titre de l'éxercice 2013 / Buste de Jean François CAIL sur le rond point de la gare  / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 novembre 2013

Sujets traités: Rapport d'activités 2012 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Service des Eaux - Tarifs de l'Eau 2014 / Accessibilité de l'Arrêt de Bus Place Cail  - Résultat de la concertation avec le Conseil Général / Aménagemen du Musée du Château de Javarzay - Organisation des Visites libres / Eclairage du Stade: Anticipation des changements d'ampoules / Quartier de la Garenne du Bois aux Pins: Travaux de Bordures / Aménagement du Carrefour de Javarzay: Demande d'aide au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2014 / Mise en place d'une nouvelle signalisation interne dans la Commune et indication de certains quartiers / Création et suppression de postes au Service Espaces Verts / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 octobre  2013

Sujets traités: Tarifs de location de salles communales pour 2014 / Acquisition d'une parcelle de terre aux abords de la station d'épuration du Guiboux / Achat de la parcelle donnant accès au Moulin de Treneuillet / Cession d'une parcelle à la Communauté de Communes du Coeur du Poitou aux abords de la déchetterie / Fouilles archéologiques préventives sur le terrain communal Avenue Kennedy / Sécurisation des ateliers techniques / Procédure de transformation du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme / Attribution de subventions / Convention tripartite pour autoriser les prélèvements EDF / Budget - Décisions Modificatives / Résultat de l'audit sur l'installation campanaires - Devis de réparation des désordres / Bilan de la fréquentation des piscines du Syndicat Mellois des Piscines / Rapports des Commissions et questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 Septembre  2013

Sujets traités: Modification Simplifiée du Plan d'Occupation des Sols / Location des toilettes mobiles / Dénomination de l' Avenue Centrale / Crépissage du pignon découvert  suite à démolition Place du Petit Maure - Choix de l'Entreprise / Aménagement du Carrefour de Javarzay - Présentation de l'avant projet / Vente au SIGGEC du terrain communal Avenue Kennedy / Organisation des vivites du Château de Javarzay pour 2014 / Location de la salle de spectacle du Centre Culturel / Lutte contre les pigeons sur le territoire communal / Avancement de grade -  création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe / Convention de servitude Seolis suite à la conformité de la citerne de Gaz aux Grapaudières / Rapports des Commissions et questions diverses.

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