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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 Février 2015

Sujets traités: Plan de financement du projet d'aménagement de la Rue du Département et l'Avenue des Fils Fouquaud / Bilan 2014 de la Régie "Vente de biens et matériels" / Numérotation au lieu-dit "Les Ecluses" / Dénomination de l'accès dans la "ZAC de Pigeon Pierre" / Occupation du domaine public pour mise aux normes d'accessibilité /  Comptes administratifs 2014 - Service des eaux - Lotissement de la Gare / Comptes de gestion 2014 - Service des eaux - Lotissement de la Gare / Bilan de l'accueil des chiens errants en 2014 / Achat complémentaire de poubelles / Indemnité de conseil du Trésorier /  Réflexion sur opportunité d'achat Propriété LEDUC / Consultation pour l'établissemement d'une étude de zonage "Eau pluviale" conjointement à la révision du POS en PLU / Installation de bornes de rechargement pour véhicules électriques / Partenariat financier de la Commune de  La Bataille pour installation de la défense incendie de Péchiot / Mise en place d'une carte d'achat / Adhésion à l'association "Prom'Haies" / Fermeture du Collège du Sacré Coeur Rue de la Fontaine
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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Janvier 2015

Sujets traités: Château de Javarzay - Bilan d'activités 2014 et perspectives 2015 / Château de Javarzay - Point sur évolution du dossier concernant la rénovation / Aménagement de la rue des Fils Fouquaud et de la rue du Département - Point sur le dossier et lancement de l'opération / Réglement et tarifs de pêche dans l'étang du Château de Javarzay 2015 / Syndicat 4B - Fixation du terme de la surtaxe de 35€ / Centre de Gestion de Saint Maixent - Avenant à la convention pour formation et assistance informatique / Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Pour la Délégation de service public  (DSP) pour l'eau / Groupement de commande d'énergie - Proposition de mutualisation du SIEDS / Attribution de subventions / Marché hebdomadaire - Gestion de l'enlèvement des déchets / Proposition d'adhésion à la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles / Garantie d'emprunt demandée par la SA HLM pour travaux sur logements du lotissement des Grapaudières / Contrôle des poteaux d'incendie - Mission confiée à Véolia / Aménagement du fossé entre la piscine et le Pré du Maine / Evolution de la réflexion concernant la propriété Leduc Rue Robert Béchade / Achat de matériel - Mutualisation des services / Bilan d'activités 2014 du centre de secours 

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 08 décembre 2014

Sujets traités: Plan Local d'Urbanisme- Choix du Bureau d'Etudes / Inventaire des Zones Humides et du Réseau Hydrographique - Choix du Bureau d'Etudes / Signalétique intra-communale - Choix du fournisseur / Renouv ellement de branchement eau Rue Eugène Lucas / Eclairage public aux abords du Château de Javarzay / Médiathèque Municipale - Règlement et Tarifs 2015 / Location de salles communales - Tarifs 2015 / Décisions Modificatives 2015 / Attribution de subventions / Recensement de la population du 06 janvier au 04 février 2015 / Petites cités de caractère - Dossier de candidature pour obtention du Label / Carrefour de Jvarzay: Evolution du dossier / Renégociation de prêts / Eclairage Public: Dossier de candidature pour aide à la réduction énergétique / Espace Mérovée - Convention avec la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Contrat d'assurance groupe des risques statutaires du Centre de Gestion - Mise en concurrence 

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 10 novembre 2014

Sujets traités: Tarifs de l'eau 2015 / Gestion du service des eaux au 01.01.2016 / Actualisation des tarifs de plaçage au 01.01.2015 / Numérotation de la zone d'activités de Pigeon Pierre / Situation et prospective budgetaire / Mutualisation du temps de travail d'un CAE / Cession gratuite à la Commune d'un terrain en bord de Boutonne / Carrefour de Javarzay - Présentation de l'esquisse complémentaire / Aménagement du terrain de Coupeaume / Réparation du chauffage - Station Mairie

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 13 Octobre 2014

Sujets traités: Fixation d'un coût horaire pour les interventions des agents communaux suite à des dégradations /  Plan Local d'Urbanisme: Officialisation de la démarche et du lancement de la consultation / Aménagement du carrefour de Javarzay - Evolution du Dossier / Aménagement d'un quai de bus accessible aux PMR: Choix de l'entreprise / Réfection des couvertures des garages de l'Hôtel de Ville: Choix de l'entreprise / Travaux sur installation campanaire des 2 Eglises: Choix de l'entreprise / Remplacement de 2 poteaux incendie / Achat d'un logiciel de dématérialisation et d'archivage des documents comptables et administratifs / Réflexion pour faciliter la commercialisation des parcelles du Lotissement de la Garenne du Bois aux pins / Attribution de subventions / Réflexion sur la refection du Hall Nord et mise aux normes des WC intérieurs du Centre Culturel: Assistance à Maîtrise d'ouvrage / Evolution de la réflexion sur l'"volution de l'urbanisme  à compter du 01.07.2015 / Mise en vente des locaux de la gendarmerie actuelle après transfert sur la construction neuve au 01.01.2015 / Rapports des Commissions et Questions diverses.


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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 Octobre 2014

Sujets traités: Gestion de l'eau et évolution du service - Intervention de Véolia

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 22 Octobre 2014

Sujets traités: Gestion de l'eau et évolution du service - Intervention du Syndicat 4B

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 septembre 2014

Sujets traités: Installation d'un panneau lumineux d'informations - Choix du fournisseur et du lieu d'implantation / Réflexion sur la réserve foncière communale / Aménagement de la Place Mérovée: Attribution des lots / Taxe d'aménagement - Réflexion sur d'éventuelles exonérations de la part communale / Opportunité de remplacement d'une canalisation d'eau à Coupeaume - Renouvellement de branchement eau / Réflexion sur le service d'eau / Aménagement du carrefour de Javarzay - Evolution du dossier / Urbanisme - situation au 01/07/2015 / Décisions modificatives sur Budget de la Garenne du Bois aux Pins 2014 / Adhésion des 15 Communes du Syndicat Rom - Bouleure au Syndicat 4B au 01/01/2015 / Rapport d'activités Véolia 2013 - Rapport du Maire sur la qualité et le prix de l'eau - Correction /  Rapport d'activités 2013 du Syndicat Mellois des Piscines / Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme du Marais Poitevin pour commercialisation touristique /  Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 juillet 2014

Sujets traités: Rapport d'activités 2013 ERDF / Rapport d'activités 2014 VEOLIA EAU - Rapport du Maire sur le prix et la qualité de l'eau / Rapport d'activités 2013 Syndicat 4B / Remplacement de canalisations d'eau Avenue Kennedy / Remplacement de 5 ordinateurs / Intervention sur gradins du Centre Culturel /  Aménagement d'un arrêt de bus aux personnes à mobilité réduite, Place Cail  / Intervention sur les installations campanaires dans les églises Notre Dame et Saint Chartier / Travaux sur toits des garages de l'Hôtel de Ville / Clôture des aires de jeus sur le territoire communal / Point sur expertise des travaux de l'Avenue - avancement des négociations / Mise à jour de la numérotation du côté impair de l'Avenue Louis Doignon et complément de numérotation aux Vaux / Dénomination et numérotation de la Place commune aux abords de la Maison Médicale, de la Gendarmerie et du complexe sportif / Reflexion sur affectation de la Gendarmerie actuelle suite à son transfert dans les nouveaux locaux / les Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 23 juin 2014

Sujets traités: Convention d'occupation temporaire de locaux communaux par le Crédit Mutuel / Remplacement de l'éclairage public dans le lotissement de la gare / Harmonisation des poubelles sur l'ensemble du territoire communal / Intervention sur chaufferie bois / Remplacement de matériel au service espaces verts / Reconduction de la convention de partenariat pour utilisation du SIGIL (documents cadastraux) / Réglement du concours des Maisons fleuries 2014 / Etude patrimoniale Syndicat 4B - Gestion de l'Eau / Opportunité de travaux pour éffectuer le remplacement de la canalisation d'eau potable Avenue Kennedy / Aménagement de la Place commune - Réseau d'eau / Projet de journée broyage pour les particuliers / Bilan de la campagne d'effarouchement des pigeons /  Motion de l'association des Maires de France concernant la diminution des concours de l'Etat / Autorisation de poursuite pour impayés / Méthodologie à déterminer pour la communication des rapports de commissions aux élus / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 26 Mai 2014

Sujets traités: Bilan d'Activités 2013 - Mediathèque de Chef-Boutonne / Modification du règlement des cimetières communaux / Attirbution de subventions / Rénopvation du château de Javarzay / Aménagement du parking commun d'entrée du stade et de la maison médicale / Elus référents - Organistation / Evolution du POS (Plan d'occupation des Sols) en PLU (Plan Local d'Urbanisme) / Projet de panneau lumineux d'informations locales / Convention de partenariat pour récupération d'une taxe d'électricité (CSPE) / Signalétique dans la Ville / Commissions de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Désignation d'un référent Assainissement - Déchets / Désignation d'un délégué au Lucée Professionnel Jean François CAIL / Travaux électriques Pré du Maine / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 28 Avril 2014

Sujets traités: Elections des membres du Centre Communal d'Action Sociale / Elections des membres de la commission d'appel d'offres / Budget primitif 2014 - Budget annexes / Budget primitif - Budget principal de la commune / Avenant à la convention avec Toits Etc / Rapports des Commissions et Questions diverses.

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