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comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 17 juin 2013

Sujets traités: Synthèse des cessions de terrains Moynard et Tafforin / Rapport Annuel du délégataire Véolia 2012 / Dénomination et numérotation dans l'Avenue Centrale / Attribution d'aides financières / Achat d'un radar pédagogique / Isolation du Centre Culturel et des maisons communales du Lotissement de la Gare / Réforme des élections locales: définition du nombre de conseillers communautaires / Création d'une "Commission Cimetière" dans le cadre de la procédure de reprise des concessions / Enquête Publique pour épandage des boues de la SAS RHODIA Opérations  / Renouvellement de convention avec le CDG79 pour missions liées aux retraites des agents communaux / Dispositif de l'accès à l'emploi titulaire /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 27 mai 2013

Sujets traités: Action de Promotion 2013 pour les visites du Château de Javarzay / Désignation des délégués à la CDC changements / Aménagement Rue du Département et Rue des Fils Fouquaud / Eglise Notre Dame Installation Campanaire / Eglise Notre Dame: Bilan Financier de l'opération de rénovation / Rénovation Place Cail / Devis pour Divers Travaux / Logements Locatifs Communaux - Dépôt de Garantie à conserver / Action de prévention en partenariat avec les associations / Attribution d'Aide Financière / Foire de Javarzay 2013 /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 22 avril 2013

Sujets traités: Création de postes pour visites guidées du Château Saison 2013 / Personnel communal - Absences pour évènements particuliers / Personnel Communal - Individualisation des indemnités et modulation du versement pour éloignement temporaire / Personnel Communal - Temps Partiel / Attribution d'aides financières / Rénovation du Château - Phasage de l'opération / Aménagement Avenue Auguste Gaud / Déconstruction du Bâtiment Place du Petit Maure / Achats d'ordinateurs et matériels / Aménagement du Carrefour  - Avenue des Fils Fouquaud et Rue du Département / Murs des propriétés longeant la prairie du château de Javarzay / Extension de réseau et Modification simplifiée du POS - Dans le cadre du projet de lotissement d'activités de la CDC / Plan d'intérêt Général de la CDC pour lutter contre l'habitat précaire / Concours des Maisons Fleuries 2013/  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 8 avril 2013

Sujets traités: Comptes administratifs et comptes de gestion 2012 - Budgets Primitifs 2013 / Travaux d'aménagement d'un sas à l'entrée Sud du Centre Culturel / Extension des réseaux - Certificat d'Urbanisme / Promotion du site du château / Bilan des travaux réalisés par les Services Techniques en 2012 / Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 4 Mars 2013

Sujets traités: Bilan de l'activité 2012 à la Médiathèque Municipale / Attribution de subvention / Comptes administratifs et comptes de gestion 2012 du budget principal et des budgets annexes / Gestion du stade - Arrosage / Mise en place du cinéma numérique - Bilan Financier / Bornage et relevé topographique du terrain destiné au projet de construction de la nouvelles gendarmerie / Actualisation des tarifs de mise à disposition du Minibus / Numérotation de la Rue du Pont Supérieur - Côté Pair / Dénomination de la " Rue Pierre Blanchard"  / / Dénomination du Chemin Piétonnier récement aménagé /  Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 18 février 2013

Sujets traités: Suite à donner à la démission pour raison de santé de Mme INGLIN Adjoint / Convention de servitude pour réseau assainissement sur propriété Blanchard / Attribution de subventions / Réforme Territoriale / Rénovation des façades du Château Présentation de l'audit par Mme NIGUES Architecte / Achat d'un logiciel de gestion des services techniques et de locations de salles / Achat de divers matériels aux services techniques / Achat complémentaire de cylindres / Eclairage Public - Marché 2013 / Gestion de l'arrosage au stade / Chemin Pietonnier - Coût global de l'opération / Mise à jour du tableau des effectifs communaux / Organisation de la vente des biens avant démolition de l'immeuble sis place du Petit Maure / Aménagement de l'Avenue des Fils Fouquaud et de la Rue du Département: Etude à lancer / Gestion des eaux pluviales Route de Pigeon Pierre: Convention de passage sur propriétés privées / Conseil Municipal de Jeunes 2013 - 2015 / Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Janvier 2013

Sujets traités: Procédure de reprise des concessions de cimetières / Tarif de concession à régulariser administrativement / Bilan des actions sociales du CCAS 2012 / Bilan d'activités 2012 du Château Javarzay / Avis suite Enquête Publique pour cession de terrains / Convention avec le Centre de Gestion de la FPT pour la formation et l'assistance du personnel à l'utilisation du site informatique / Avenant à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires du Centre de Gestion de la FPT / Rénovation d' l'Eglise Notre Dame Attribution du lot 4 "Plâtrerie" et du lot 5 "Peinture" / Avenue Auguste Gaud - Etude Geotechnique / Bilan de la Saison de Pêche 2012 à l'Etang de Javarzay / Ligne de Trésorerie - Choix de l'organisme Prêteur / Concours Photo 2013 / Convention avec l'association "Toits etc" pour la location du gîte de groupe / Bilan de l'activité du Centre de Secours de Chef-Boutonne en 2012 / Indemnité de conseil du Trésorier 2012 / Renouvellement de partenariat pour le minibus / Situation de Mme Valérie INGLIN Adjointe / Rapports des Commissions et Questions diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 10 Décembre 2012

Sujets traités: Actualisation du classement de la voirie communale / Enquête Publique pour exploitation d'un parc éolien / Admission en Non-valeur de produits irrecouvrables / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Attribution de subventions / Convention avec le Syndicat 4B pour la mise à disposition du Château d'Eau Route de Sauzé / Réfection des façades du Château de Javarzay / Gestion des Eaux Pluviales - Pigeon Pierre / Présentation de l'opération Mobilibus initiée par le CCAS / Conseil Municipal de Jeunes / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 12 Novembre 2012

Sujets traités: Actualisation du Règlement du Cimetière / Actualisation des concessions dans les columbariums / Actualisation du règlement d'attribution des subventions communales / Rapport du Maire sur la Qualité et le Prix de l'eau 2011 / Tarif de l'eau / Etude de projet d'aménagement de l'Avenue Auguste Gaud / Rénovation du Château de Javarzay / Décisions modificatives de fin d'exercice 2012 / Remplacement du circulateur sur installation de chauffage au Centre Culturel / Convention pour pose d'un panneau directionnel à Javarzay / Fouilles archoelogiques Avenue Kennedy / Programme d'investissements 2013 / Programme d'investissements 2013 / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 15 octobre 2012

Sujets traités: Rénovation de locaux communaux mis à la disposition de l'association des Amis du Château de Javarzay / Rapport d'activités 2011 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou / Immeuble Trebuchet à Javarzay / Actualisation des Tarifs de location de salles communales / Perception de dédommagements financiers en compensation de dégradations de biens communaux / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 17 septembre 2012

Sujets traités: Syndicat Mixte AEP 4B - Rapport d'activités 2011 / Syndicat Mixte AEP 4B - Adhésion denouvelles collectivités  /  Avenant au contrat de concession Véolia / Rapport d'activités 2011 - ERDF / Schema Eolien Régional / Extension du réseau électrique Le Vigneau / Construction d'un mur séparatif Chemin du Parc / Sécurisation de l'Avenue Auguste Gaud / Renovation des de l'Eglise Notre Dame - Point Financier / Opportunité d'acquisition aux abords de l'Espace Vert / Opportunité d'échange de biens mobiliers entre la Commune et la Communauté de Communes / Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales F.P.I.C / Enquête publique pour aliénation de terrain - Complément / Location de vitrines d'exposition / Indemnité de conseil du Trésorier / Rapports des commissions et Questions Diverses

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fleche_rouge Compte Rendu du Conseil Municipal - 16 Juillet 2012

Sujets traités: Présentation de l'Association Football Club Boutonnais / Attribution de subvention / Renouvellement de la ligne de trésorerie communale / Rénovation de l'Eglise Notre Dame / Actualisation du nombre d'heures du poste d'accueil / Remplacement des ouvertures et huisseries de la Place Emile Thomas / Isolation et remplacement des ouvertures de la Ferme du Château de Javarzay / Achat d'un camion pour les services techniques / Achat d'une cuve GNR / Rénovation de l'Avenue / Rapports des commissions et Questions Diverses

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