Site officiel de la commune de Chef-Boutonne
Rechercher : 


elus_cg

commissions_cg

 

horaire_cg

 



comptes rendus du Conseil Municipal

Chaque mois, retrouvez en téléchargement sur le site les comptes rendus de votre Conseil Municipal.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 03 mai 2010

Sujets traités :Modification des statuts du Syndicat 4B / Achat de divers matériels / Utilisation de l'eau de la piscine / Emplois saisonniers Eté 2010 / Projet EHPAD-Mairie / Désignation de représentants dans les délégations précédemment confiées à M. Blanchard / Engagement des communes dans le cadre des travaux effectués par la Communauté de Communes du Coeur du Poitou dans les bâtiments scolaires mis à disposition / Mode opératoire du concours des maisons fleuries 2010 / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 12 avril 2010

Sujets traités :Achat d'une balayeuse et d'un véhicule / Columbarium au cimetière de Javarzay / Comptes administratifs 2009 & budgets primitifs 2010 : Commerce Résidence Gontier, Lotissement de la Garenne du Bois aux Pins, Service des Eaux, Budget "Lotissement de la Gare", Budget principal de la commune / Déplacement des élus pour réunions / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 mars 210

Sujets traités : Aménagement de l'Avenue de l'Hôtel de Ville

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 22 mars 2010

Sujets traités :Hommages à Marie-Annick Beauchet-Filleau, ex-conseillère municipale, ex-adjointe et à Pierre Blanchard, conseiller municipal en activité, décédés tout récemment / Diagnostic du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine. Proposition de mutualisation par le Syndicat 4B / Numérotation de la zone du Grand mouton / Attribution de subvention / Communauté de Communes du Coeur du Poitou : évolution de la compétence "développement économique" / Remplacement des plaques de verre dans la Ferme du Château de Javarzay / achats de jeux d'enfants / Remplacement des VMC dans les logements communaux du Lotissement de la Gare / Rapports des Commissions et questions diverses

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 22 février 2010

Sujets traités :Présentation des écritures 2009/ Budget principal et budgets annexes (Budget « Commerce Résidence Gontier », Budget « Lotissement de La Garenne du Bois aux Pins », Budget « Service des eaux », Budget « Lotissement de la Gare », Budget principal, Structures des prêts de la commune, Investissements 2010, Explications sur la réforme de la taxe professionnelle) / Aménagement de l'avenue centrale : évolution du dossier/ Rapport des commissions.

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 18 janvier 2010

Sujets traités : Bilan 2009 de la fréquentation du Château de Javarzay- Convention tripartite avec le Syndicat Mellois des Piscines de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou pour mise à disposition de personnel-Contrat d'assistance et de formation du personnel à l'utilisation du site informatique-Bilan de la pêche dans l'étang du Château de Javarzay-
Règlement de pêche dans l'étang de Javarzay en 2010-Attribution de subvention ( association organisant un concert en partenariat avec le Lycée Cail)-Location de la ferme du Château( tarif heures supplémentaires)-Plan d'Excellence Rurale : Appel à projet(construction de 4 bâtiments relais pour jeunes entrepreneurs)-Création de postes (2 Adjoints administratifs 2ème classe à plein temps, gestion dossiers Urbanisme et service social)- Aménagement de l'avenue centrale-Centre de Secours de CHEF-BOUTONNE : Bilan de l'activité 2009-Rapports des commissions-

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2009

Sujets traités : Convention ATESAT : assistance technique de l’Etat - Désignation d'un correspondant sécurité routière - Médiathèque municipale    « Marguerite GURGAND » : Tarifs d'abonnement et modalités de prêt 2010 - Recensement de la population en 2010 - Réfection du pont Sicard : Inspection détaillée - Travaux d'assainissement pluvial : Rue Héliot - Aménagement d'un pôle associatif et culturel - Garenne du Bois aux Pins : Point sur le dossier, attribution du Pass Foncier - Aménagement de l'avenue : Point sur le dossier - Tarifs de l'eau 2010 - Achat de défibrillateurs - Politique d'aides du Centre Communal d'Action Sociale - Campagne de vaccination grippe A - Ecritures comptables de fin d'exercice - Rapports des commissions -

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 9 novembre 2009

Sujets traités : Communauté de Communes du Coeur du Poitou :Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de services - Réglementation de l'accueil des commerçants hors marché - Equipement de cuisson : Cuisine de la Ferme du Château de Javarzay - Renouvellement de canalisation d'eau : Rue de la Garenne Guidée - Extension du réseau d'eau : Chemin Vert - Acquisition d'un ordinateur : Poste d'accueil du secrétariat de la mairie - Incendie des tribunes du stade : Indemnisation & travaux - Fixation de prix de vente de mobilier - Conseil d'orientation énergétique des bâtiments communaux préalable à l'audit - Aménagement du Pré du Maine - Contraintes liées à la loi sur l'eau - Réfection du Pont Sicard - Adhésion de communes au Syndicat 4B - Attributions des subventions - Rapports des commissions.

pdf Consulter

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 5 octobre 2009

Sujets traités : Rapport d'activités 2008 de la Communauté de Communes du Coeur du Poitou - Avenant au contrat de prévoyance collective avec la Mutuelle Nationale Territoriale - 2ème tranche des travaux de réfection des vitraux de l'Eglise Saint Chartier, choix de l'entreprise - Dossier loi sur l'eau, Près du Maine - Aménagement du pôle associatif et culturel, lancement de la concrétisation de l'opération - Aménagement de l'avenue centrale, avant projet sommaire - Attribution de subvention - Numérotation de rues - Synthèse de la fréquentation 2009 des piscines du Syndicat mellois des Piscines - Rapports des commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 7 septembre 2009

Sujets traités : Fourniture de combustible bois  -  saison 2009-2010 ; Modification des compétences de la communauté de communes du cœur du Poitou ; Transfert de compétence a la communauté de communes du cœur du Poitou (prise de compétence "soutien associations caritatives ") ; Défense incendie - Remplacement de 2 poteux ; Rapport d'activité 2008 VEOLIA ; Rapport d'activités du Syndicat Mixte AEP 4B ; Modification des compétences du Syndicat Mixte AEP 4B - Prise de compétences optionnelles - Représentativité des membres - Adhésion de 4 communes et transfert de compétences "Production et distribution" au 01.01.2010 ; Rapport d'activités 2008 ERDF ; Délibérations fiscales 2009 pour le rôle 2010 ; Projet E.H.P.A.D Mairie ; Aménagement de l'avenue Centrale ; rapport des commissions

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 27 juillet 2009

Sujets traités : Charte régionale pour la réduction des pesticides terre saine Poitou Charentes ; Garenne du Bois aux Pins ; Crépissage de bâtiments communaux ; Chaufferie bois ; Financement par voie d'emprunts des travaux de Judée et le terrain Gallaud ; Pôle associatif - Avenant contrat de maîtrise d'oeuvre ; Aménagement de l'avenue centrale ; Rapports de commissions.

fleche_rouge Compte rendu du Conseil Municipal - 29 juin 2009

Sujets traités : Enquêtes publiques ; Vitraux de l'église de Javarzay - 2ème tranche ; Travaux parking du lycée professionnel JF Cail ; La garenne du Bois aux Pins ; Pôle associatif ; Médiathèque municipal - Animation carnets de voyage ; Rapports de commissions.