Compte Rendu du Conseil Municipal - 21 Septembre 2015

Sujets traites: Remplacement de delegataire communal au Syndicat Mixte du Bassin de la Boutonne / Agenda d'accessibilite programme AD'AP - Validation du programme communal / Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable 4B / Modalites de la mise en vente des locaux de l'ancienne gendarmerie / Renovation de la Mairie : definition du programme de travaux / Renovation des trottoirs de la rue Elise Giroux : choix de l'entreprise / Programme d'eclairage public : choix de l'entreprise / Travaux sur facade logement 6 Place Emile Thomas / Propositon d'echange de terrain / Poste d'adjoint administratif 2e classe de l'accueil - Modification du temps hebdomadaire de travail / Mise en conformite avec le regime indemnitaire pour travail le dimanche / admission en non-valeur de creances irrecouvrables decisions modificatives du budget communal / Officialisation de la garantie d'emprunt souscrit par la SA HLM de Niort / Bilan 2015 de la frequentation de la piscine intercommunautaire / Reflexion sur la situation des refugies.

Consulter