Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Mars 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 19 février 2024 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Comptes de gestion 2023 : Parc Locatif -Garenne de Javarzay - SPIC Réseau de chaleur - Budget Principal de la commune / Compte administratif 2023 du budget annexe Parc Locatif / Compte administratif 2023 du budget SPIC Réseau de chaleur / Compte administratif 2023 du budget annexe Garenne de Javarzay / Compte administratif 2023 du budget Prinicpal de la commune / Projet de programme d'investissements 2024 / Etat de la dette : remboursement anticipé d'un prêt à taux variable / Rénovation énergétique au Centre Culturel er à la salle Raymond Quiard : Validation de l'A.P.D, du plan de financement actualisé et lancement de la consultation / Projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat (Plui-h) de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Demandes de subvention / Contrat de stage - Modalités d'accueil / Création de poste saisonnier / Recouvrement des dédommagements financiers suite à ddes dégradations / Rapports des commissions / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Février 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2024 / Centre de secours de Chef-Boutonne : Bilan d'activités 2023 / Bilan des activités du Garde-Champêtre en 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Location de locaux - Convention avec le Conseil Départemental 79 / Convention de seritudes avec Gérédis / Programmation des travaux de voirie 2024 avec le SIVU / Schéma Directeur de Voiries - Aménagement de la Place du Petit Maure et du Passage des Halles / Réfection de la toiture des services techniques et pose de panneaux photovoltaïques / Parcours Découverte pédestre dans Chef-Boutonne / Propriété communale Avenue Auguste Gaud - Projets / Rapports des commissions / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 Janvier 2024

Sujets traités :  Adoption du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2023 / Château de Javarzay : Bilan de la Saison 2023 / Château de Javarzay : Modalités d'ouverture Saison 2024  / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Pêche dans l'étang de Javarzay : Bilan de la Saison 2023 / Pêche dans l'étang de Javarzay : Règlement 2024 / Commission Locale du site Patrimonial Remarquable CLSPR / Vente de parcelle à La Bataille / Achat de parcelle / Achat d'un camion / Fondation du Patrimoine - Participation communale / Tableau des effectifs au 1^er janvier 2024 / Centre de Gestion 79 - Service Intérim - Avenant à la convention / Vidéoprotection des voies ou espaces publics / Bilan des investissements du 4^ème Trimestre 2023 / Rapports des commissions / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 Décembre 2023

Sujets traités :  Intervention de l'association A.R.B.R.E.S / Adoption du compte-rendu de la séance du 13 novembre 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Rapport d'activités 2022 du SIVU Voirie / Convention avec le Peloton de Surveillance et d'Intervention de la Gendarmerie / CDG79 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2024 2027 / CDG79 - Mise en place d'un dispositif de signalement des actes de violences (AVDHAS) / Schéma dicrecteur de voiries - projets 2024 / Décisions modificatives comptables de fin d'exercice 2023 / Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024 / Foire de Javarzay /Investissements / Actualisation des APCP / Rapport de la CLECT de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Rapports des commissions.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Novembre 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 16 Octobre 2023 / Informations de la Communauté de communes Mellois en Poitou / Ilot Place Cail - Financement - Prêts de la Bnaque des Territoires / SOIC Réseau de chaleur - Règlement de service pour la Chaufferie 2 Doignon / Urbanisme - Gestion des Déclarations Préalables - Convention avec la CDC Mellois en Poitou  / Modification de la composition de la Commission Locale de l'Aire de Mise ne Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)  / Numérotation de rues - Complément / Règlement intérieur de sécurité et de conditions de travail de la commune / Renouvellement d'équipements de la salle Raymond Quiard / Décisions modificatives comptables  / Bilan du 3ème trimestre 2023 des investissements effectués au titre de l'enveloppe autorisée par le Conseil Municipal / Jumelage avec le Togo - Avenant à la convention de coopération-développement du 11 janvier 2021 entre les villes de Chef-Boutonne (France) et Kpélé Agavé (Togo) /  Convention avec le peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie / Bilan des animations 2023 / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Juillet 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 19 Juin 2023 / Information de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Attribution de subventions / Rapport d'activités 2022 du concessionnaire Véolia / Rapport d'activités 2022 du Syndicat 4B - Production / Rapport d'activités 2022 du Syndicat 4B - Distribution / Stérilisation des chats errants convention avec l'association "Félin pour l'autre" / Ilôt Place Cail - Attribution des 3 lots / Chaufferie de Tillou - marché de travaux / Chaufferie avenue Louis Doignon - Contrat de prêt / Entrée sud de l'EHPAD - Bilan des travaux / Maison rue de la Fontaine - Choix d'un Maître d'Oeuvre / Budget - passage à la nomenclature M57 / Bilan des investissements du 2ème trimestre 2023 / Vente de bois - Modalités / Désignation d'un référent déontologue / Numérotation de rue - 1 Chemin de l'Aiguillette / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

  Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 16 Octobre 2023

Sujets traités : Concertation publique pour définition des zones d'accélération des énergies renouvelables / Adoption du compte-rendu de la séance du 18 Septembre 2023 / CDC Mellois en Poitou : Informations diverses et Rapport d'activités 2022 / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public assainissement / CDC Mellois en Poitou : Rapport annuel 2022 su service public déchets / CDC Mellois en Poitou : Nomination d'un suppléant à la CLECT  / Parc éolien d'Aubigné - Enquête publique / Schéma directeur de voiries - Marché à bons de commande - Choix de l'entreprise / Travaux Rue de La Pirounelle - Plan de financement actualisé et demande de subvention / Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord de la Maison Ida Lucas - Choix du prestataire / Maison Ida lucas - Etude de faisabilité pour la restructuration de l'aile nord - Demande d'aides financières / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Création d'une APCP  / Attribution de subvention / Ilot Place Cail :  Résultat de l'enquête et lancement de l'appel à candidatures pour les commerces /  Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Septembre 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 17 Juillet 2023 / Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / ENEDIS Rapport d'activités 2022 / Actualisation de numérotation à Tillou / Délibérations fiscales 2024 / Ilot Place Cail - Création d'une APCP pour la partie publique de l'opération / Chaufferie avenue Louis Doignon - Emprunts / SPIC Réseau de chaleur - Tarifs saison 2023-2024 / Rénovation énergétique du Centre Culturel et de la salle Raymond Quiard- Mission de contrôle et mission SPS  / Accueil d'un apprenti-Formalités / Mutualisation informatique-Convention avec la CDC Mellois en poitou / Effacement de réseaux Place Cail /  Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

 Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 19 Juin 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 22 Mai 2023 / Inventaire des zones humides et recensement des haies / Informations de la Communauté de Communes Mellois en Poitou / Présentation du Plan Communal de Sauvegarde - PCS / Attribution de subventions / Ilot Place Cail : Convention de partenariat pour l'extension de la Pizzéria JOS / Ilot Place Cail : Plan de financement actualisé / Aménagement d'un logement à Tillou : Contrat de prêt / Effacement de réseaux Rue de la Pirounelle : Intégration dans le programme du SIEDS / Reconversion des locaux Ida Lucas : Etude de faisabilité / Remplacement d'une élue au CCAS / Tableau des effectifs : Actualisation / Détransfert du gymnase au 1^er Juillet 2023 : Conventions et avenants / Court de tennis : Attribution su marché / Groupe d'Actions Locales de la CDC Mellois en Poitou : Désignation de représentants / Charte " Ville aidante Alsheilmer " / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

  Consulter le compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 22 Mai 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 24 Avril 2023 / Attribution de subventions / Château de Javarzay - Complément pour vente dans la boutique / Achat d'une scène et d'éclairages pour les animations / Ile Place Cail - Choix des entreprises - Consultation complémentaire / Effacement de réseaux Rue de la Pirounelle - Présentation du dossier SIEDS / Convention avec le CIAS Mellois en Poitou pour entretien des abords de l'EHPAD La Rosée d'Antan / Schéma Directeur de Voiries - Marchés à bons de commande / Rapports des commissions communales et élus référents  / Questions diverses.

  Consulter le compte rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 24 Avril 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 13 Avril 2023 / Médiathèque : Rapport d'activités 2022 / Attribution de subventions / Modification de numérotation à Tillou / Travaux de voirie Avenue Auguste Gaud / Foire de Javarzay - Tarifs des emplacements de manèges / Detransfert du Gymnase / Eclairage public - Période d'extinction 2023 / Régulation des corbeaux et des pigeons - création d'un groupe de travail / Questions diverses.

  Consulter le compte rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Avril 2023

Sujets traités : Adoption du compte-rendu de la séance du 20 Mars 2023 / Point sur les attributions de subvention / Budget annexe Parc Locatif - compte administratif 2022 / SPIC réseau de chaleur - compte administratif 2022 / Budget annexe Garenne de Javarzay - compte administratif 2022 / Budget principal - compte administratif 2022 / Comptes de gestion 2022 / Bilan annexe Parc locatif APCP pour Ilot Place Cail - Partie logements commerces / Budget annexe Parc Locatif - affectation de résultats / Budget annexe Parc locatif - Budget primitif 2023 / SPIC Réseau de chaleur - Budget primitif 2023 / Budget annexe Garenne de Javarzay / Budget Principal - affectation de résultats / APCP pour Ilot Place Cail - partie publique / Vote des taux d'imposition 2023 / Budget Principal - Budget primitif 2023 / Detransfert du gymnase de Chef-Boutonne / Bilan des investissements du 1er trimestre 2023 affectés sur enveloppe autorisée par le Conseil Municipal / Château de Javarzay - Tarifs complémentaires pour boutique / Programmation des animations 2023 / Questions diverses.

  Consulter le compte rendu