Compte-rendu du Conseil Municipal - 4 Novembre 2019

Sujets traités : Attribution de subvention / Tarifs de location des salles communales 2020 / Tarifs de l'eau 2020 / Travaux sur réseau d'eau rue de la Pyrounelle - Financement / Rénovation du Château de Javarzay 3ème tranche - Financement / Acquisition de terrains pour une réserve foncière - Financement / Acquisition de la propriété de Tillou - Financement / Entrée Sud entre le terrain du projet de l'EHPAD et le Lycée JF Cail Marché de Travaux / Convention avec l'association "Félin pour l'autre" pour une campagne de stérilisation des chats / Centre Culturel : Travaux sur les cheneaux / Personnel communal : Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial / Echange de terrain à Tillou / Modification des statuts du Syndicat Voirie de la Boutonne / Convention avec Enedis pour la pose d'un cable basse tension / Modification des statuts du Syndicat 4B - Compétences à la carte / Demande de transfert de la compétence "Distribution d'eau potable" de la commune de Beauvoir sur Niort au Syndicat 4B / Agence Postale de Tillou - Convention / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 7 Octobre 2019

Sujets traités : Attribution de subvention / Urbanisme : harmonisation sur l'ensemble du territoire des autorisations pour démolitions et clotures / Risques statutaires : contrat 2020 - 2024 / Eclairage public : règlement / Projet d'arrêté du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Mellois en Poitou / Communauté de Communes Mellois en Poitou : Actualisation des statuts / Château de Javarzay - Scénographie : Etabliseement de plans / Rapports d'activite 2018 SIEDS / Rapport d'activité 2018 CDG79 / Plan lumière départemental : Présentation de l'avant-projet sommaire / Effacement de réseaux rue de l'Huilerie / Achat de défibrilateurs / Appel à projets : engagement mobilisation collectivité petites villes de demain / Point trimestriel des dépenses effectuées au titre de l'autorisation donnée au bureau municipal / Budgets - Décisions modificatives / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 9 Septembre 2019

Sujets traités : Rapport de l'activité de la Médiathèque 2018 / Convention de mise à disposition de parcelles communales pour une activité d'apiculture / Actualisation des statuts du SMAEP4B / Transfert de la perception et de la fixation du taux de la taxe communale sur la consommation finale d'éléctricité (TCCFE) au Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres / Renouvellement de la convention de partenariat SIGIL pour l'échange et l'usage de documents cadastraux / Renouvellement de la convention de concession Enedis / Rapport de la CLECT / Chaufferie mutualisée Lancement de la consultation et convention avec la région / Création de postes et actualisation du tableau des effectifs / RIFSEEP : Modification du régime indémnitaire des agents / Dénomination d'un sentier à Tillou / Taxe d'aménagement : Harmonisation sur l'ensemble des 4 communes historiques / Convention pour pose de vitrophanie / Opportunité d'acquisition foncière / Appel à projet du Conseil Départemental 79 pour la plantation de haies ou arbres / Réhabilitation d'une maison de Tillou avec sécurisation de l'intersection mlssion de maitrise d'oeuvre / Scénographie du Château de Javarzay  mission de coordination SPS et mission de contrôle / Budgets du parc locatif et du service des eaux : décisions modificatives / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Juillet 2019

Sujets traités : Rapport sur le prix et la qualité de l'eau SMAEP4B 2018 (production et distribution) / Achat de divers équipements / Eclairage de la salle Raymond Quiard / Achat d'une voiture essence / Défense incendie de Tillou / Intervention de la chaufferie bois de Chef-Boutonne / Scénographie du musée - Demande d'aide régionale / Rénovation du Château de Javarzay demande d'aides pour la 4ème tranche de travaux / Revitalisation du centre bourg : choix du maitre d'oeuvre / Statuts du Syndicat Funéraire d'Alloinay Actualisation dans le cadre des communes nouvelles / Statuts du Sieds : modification : intégration d'une nouvelle compétence / Parc éolien de Tillou Promesse de bail Servitude sur des voies du domaine privé et du domaine public de la commune / Parc éolien de Tillou : Baux emphytéotiques / Sondage demandé par la CDC sur la proposition des communes / Entrée du lycée JF Cail et de l'EHPAD par l'Avenue Louis Doignon Lancement de la consultation / Boutique éphémère / Mise en lumière Petite Cité de Caractère / Extension du centre de secours de Chef-Boutonne / Comité Technique paritaire pour augmentation de travail des agents / Convention d'un stage de 3 mois et rémunération du stagiaire / Création d'un poste saisonnier / Décisions modificatives / Point trimestriel des investissements décidés par le bureau municipal / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 11 Juin 2019

Sujets traités : Rapport d'activités 2018 d'ENEDIS / Rapport d'activités VEOLIA 2018 / Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2018 / Adhésion au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable au 01.01.2020 / Effacement de réseaux - Marché à bons de commande / Effacement de reséaux  rue de l'Huilerie Validation du marché et plan de financement / Achat d'un enrouleur - Choix du fournisseur / Achat de 2 véhicules - Choix du fournisseur /Chaufferie bois - remplacement de l'automate / Réfection de la couverture du logement de Crézières / Saisine du comité Technique pour l'augmentation de temps de travail de 2 agents / Horaires du secrétariat pendant les vacances d'été 2019 / Convention de mise à disposition de personnel du service intérim du centre de Gestion de Saint-Maixent / Fête du 14 Juillet 2019 - Tarifs pour les repas organisés à Crézières et La Bataille / Convention avec des propriétaires pour la pose de photos sur murs privés / Modification de régie pour intégrations des locations de logements communaux / Adhésion au CAUE 79 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement / Modification des statuts de l'agence Technique Départementale ID79 / Convention pour installation de ruches communales / Scénographie du musée - Actualisation du plan de financement /  Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 13 Mai 2019

Sujets traités : Adoption des statuts actualisés de la Communauté de Communes Mellois en Poiitou / Adhésion de la Communauté de Communes Mellois en Poitou au Syndicat Mixte du Bassin Versant dela Sèvre Niortaise / Mise en place du Régime Indémnitaire 'RIFSEEP" des agents de la commune nouvelle / Mise en plae de l'indémnité élections / Cimetière de Chef-Boutonne - Reprise des concessions / Achat de matériel pour les services techniques / Scénographie du musée du Château - Attribution du marché de Maitrise d'oeuvre / Plateaux surélevés - Rue de la Laiterie / Enfouissement de réseaux - Marché à bons de commande / Réparation du béton désactivé rue du Grand Four / Numérotation / Acquisition de petit patrimoine / Attribution de subvention / Programme d'animations de l'été / Permanence des élections européennes du 26.05.2019 / Création de poste - Filière culturelle / Convention avec la poste pour une mise à disposition de locaux Communaux / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 15 Avril 2019

Sujets traités : Démission d'un adjoint - Remplacement / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "service eaux" / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "Parc Locatif" / Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget annexe "Lotissements"/ Affectation de résultat 2018 et budget primitif 2019 budget principal / Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie (SCDECI) partenariat avec le service départemental d'incendie et de secours / Droit de priorité dans le cadre de la cession d'un bien du domaine privé de l'état / Validation du périmètre de protection des abords / Convention de mise à dispositon de biens avec le SIVU Syndicat de Voirie de la Boutonne / Convention de partenariat avec la communauté de communes Mellois en Poitou pour l'organisation de formation de personnel mutualisées / Convention de partenariat de lecture publique entre la commune et le département 79 / Convention avec le Syndicat SMAEP 4B pour la fourniture d'eau au hameau "Le Grand Maboué" / Avenant au bail signé avec TDF / Projet de préau sur la place des Chaumias - Maitrise d'Oeuvre - Financement  / Acquisition d'un bien immobilier à Tillou / Personnel communal - modalités de réalisation des heures supplémentaires / Bilan trimestriel des achats réalisés dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal / Concours photos - Règlement 2019 / Concours des maisons fleuries - Règlement 2019 / Projet d'installation de ruchers sur des parcelles communales / Attribution de subventions / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 18 Mars 2019

Sujets traités : Commune de La Bataille Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Crézières Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Tillou Compte de gestion et compte administratif 2018 / Commune de Chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe Parc Locatif compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe du Service des Eaux Commune de chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Budget annexe de La Garenne du Bois aux Pins Commune de Chef-Boutonne compte de gestion et compte administratif 2018 / Programme d'investissements 2019 / Acquisition de terrain rue de la Pirounelle / Biens sans maitre / Mise à jour du taux de promotion aux avancements de grade / Avancement de grade / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 04 Mars 2019

Sujets traités :Château de Javarzay Bilan 2018 / Scénographie du Château de Javarzay - Plan de financement Lancement de la consultation pour une mission de maitrise d'oeuvre / Attribution de subvention / CCAS Politique Règlement 2019 / Convention utilisation Minibus / Convention entre le CIAS avec la commune pour la mise à disposition du personnel communal / Stationnement des commerçants ambulants / Opportunité d'acquisition immobilière pour la sécurisation d'une intersection à Tillou / Convention entre la commune et la communauté de Communes Mellois en Poitou pour l'instruction des documents d'urbanisme / Acquisition d'un terrain pour améliorer l'accessibilité du cimetière de Crézières / Création d'une commission cimetière / Organisation des services techniques /  Situation de l'éolien sur la Commune / Bilan de l'activité 2018 du Centre de Secours de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 04 Février 2019

Sujets traités : Autorisation de poursuites et admission en non-valeurs / Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Consultation du CDG79 / Convention avec le Conseil Départemental 79 pour utilisation du stade par les collegiens / Commission communale des impôts directs - Présentation d'une liste de membres / Bilan de la saison de pêche dans l"étang de Javarzay / Adoption du règlement de pêche dans l'étang de Javarzay 2019 et des tarifs / Tarif dérogatoire liée à la fermeture de l'étang en 2018 / Achats de divers équipements ou matériels / Travaux de reprise de trottoir sur la place Cail suite à une dégradation / Carte d'achat public pour faciliter les achats / Rénovation du Château de Javarzay - 2ème tranche - Financement / Programmation 2019 des travaux de voirie réalisés avec le SIVU / Règlement d'attribution des subventions communales / Attribution de subventions communales aux associations / Effacement de réseaux - Recours à un marché à bons de commande / Marché à bons de commande prestations complémentaires du bureau d'études SITEA de Niort / Marché à bons de commande complément d'assistance à maitrise d'ouvrage d'Enedis / Jumelage avec Agave au TOGO / Point sur les dotations Départementales CAP 79 des 4 communes historiques / Démarche SPR (Site Patrimonial Remarquable) / Cimetières : création de cavurnes / Composition du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Chef-Boutonne / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 08 Janvier 2019

Sujets traités : Election du Maire / Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints / Actualisation de la Charte de la Commune / Attribution des indémnités de fonction au Maire et adjoints / Détermination des commissions communales / Désignation des délégués représentant la commune au Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres / Désignation des délégués au Syndicat à Vocation Unique de Voirie de la Boutonne (S.I.V.U Voirie) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable 4B (S.M.A.E.P) / Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Aménagement et de la Gestion du Bassin de la Boutonne / Désignation des délégués au Lycée Professionnel Jean-François Cail / Désignation des délégués au Collège François Truffaut / Désignation des délégués représentant la commune au CNAS / Désignation des délégués au Syndicat des Pompes Funèbres / Désignation du correspondant Sécurité Routière / Désignation des délégués aux Petites Cités de Caractères / Désignation du correspondant Défense / Désignation d'un représentant à l'Association Foncière de Crézières / Représentant pour siéger à la commission électorale / Fixation du nombre de membres au Centre Communal d'Action Sociale de Chef-Boutonne et désignation des membres / Election des membres de la commission d'Appel d'Offres / Frais de déplacement des élus / Délégations du Conseil Municipal au Maire / Tableau des effectifs / Création de postes pour le transfert du personnel / Création de régies de recettes et d'avances / Adhésion au CNAS / Risques statutaires / Convention de dématérialisation des actes / Adhésion à l'agence ID 79 / Prise en charge des dépenses d'investissement / Charte de l'élu / Questions diverses.

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Compte-rendu du Conseil Municipal - 17 Décembre 2018

Sujets traités : Restitution du diagnostic de l'équipement commercial de Chef-Boutonne fait par la Chambre de Commerce et d'Industrie 79 et la Chambre des Metiers et de l'Artisanat 79 / Projet d'aménagement de la rue de la Laiterie / Projet d'aménagement aux abords des Services Techniques Place Pré / Enfouissement des réseaux rue de l'Huilerie / Utilisation de l'aile Est des locaux de l'ex -SAST / Rénovation du Château de Javarzay - Tranche 3 / Convention de passage sur un trottoir pour les travaux d'un particulier / Questions diverses.

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