Les documents ci-dessous constituent les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) c'est un dispositif qui a pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager, ici de la Commune de Chef-Boutonne.

 Rapport de présentation 

 Carte Générale SPR

 Carte Secteurs SPR

 Réglement écrit

La mise à disposition du public du dossier de Modification simplifiée n°1 du PLU a lieu du 16/04/2018 au 16/05/2018.
Un dossier papier est à disposition en Mairie et au siège de la Communauté de Communes.

 Courrier du Maire

 Modifications : Plans

 Modification d'emplacements réservés et du zonage

 Exposé des motifs

 Pièce 3 : Extrait des Orientations d'Aménagement et de Programmation

 Règlement

Aucune enquête publique n'est en cours. 

Pour découvrir toutes les informations sur la zone couverte par le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chef-Boutonne veuillez vous rendre sur le lien suivant : PLU