Retrouvez tous les arrêtés préfectoraux directement en ligne sur le site de Chef-Boutonne.
Environnement
Eau
Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau sur le Bassin de la Boutonne Zone 8a Consulter l'Arrêté
Arrêté d'autorisation temporaire de prélevement estival d'eaux superficielles par pompage en rivière en vue de l'irrigation pour l'Année 2012 Consulter l'arrêté et la liste des points de prélèvements
Délimitation des zones d'alertes et definition des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau du 02 Avril au 30 septembre 2012 - Arrêté du 29 Mars 2012 Consulter
Mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau - Arrêté du 16 décembre 2011 Abrogeant celui du 11 novembre 2011 Consulter
Mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau - Arrêté du 1er décembre 2011 Consulter
Communiqué: Feux de végétation et prévention des risques - 4 juin 2011 Consulter
Arrêté portant réglementation relative aux brûlages, à la prévention des incendies et à la protection de l'air. Consulter
Pêche
Avis annuel période ouverture de la pêche 2012 Consulter Arrêté portant interdiction de la pêche à l'écrevisse à pattes blanches dans le département des Deux-Sèvres - 16 décembre 2011 Consulter
Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le Département des Deux-Sèvres - 16 décembre 2011 Consulter
Arrêté fixant la liste des animaux nuisibles dans le Département des Deux-Sèvres et leurs modalités de régulation pour la période du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012 Consulter
Chasse
Dates d'ouverture et de clôture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau Consulter
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2011-2012 Consulter
TELECHARGEMENT PUBLICATION : Arrêtés préfectoraux
Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau sur le Bassin de la Boutonne Zone 8a
